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Fournitures - 515901-2021

12/10/2021    S198

France-Contamine-sur-Arve: Imprimés et produits connexes

2021/S 198-515901

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 Route de Findrol
Ville: Contamine-sur-Arve
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74130
Pays: France
Courriel: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ght-leman-mont-blanc.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'imprimés

II.1.2)Code CPV principal
22000000 Imprimés et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Objet de l'accord-cadre est la fourniture d'imprimés pour les Hôpitaux du Léman (Hdl), les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb) et le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal). Et plus spécifiquement:

Fourniture d'imprimés divers

fourniture d'enveloppes

fourniture d'étiquettes

fourniture de liasses et carnets autocopiants

fourniture d'ordonnances sécurisées

fourniture de chemises

fourniture de pochettes

fourniture de documents réglementaires

fourniture de documents réglementaires spécifiques

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'imprimés divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture d'imprimés divers. La liste des imprimés, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023.

Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois.

La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 41.100 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'enveloppes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture d'enveloppes. La liste des enveloppes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 66.400 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'étiquettes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture d'étiquettes. La liste des étiquettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 69 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 71.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de liasses et carnets autocopiants

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de liasses et de carnets autocopiants. La liste des liasses et des carnets autocopiants, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 27 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 29.600 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'ordonnances sécurisées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture d'ordonnances sécurisées. La liste des ordonnances sécurisées, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 27.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de chemises

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de chemises. La liste des chemises, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 50.300 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pochettes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de pochettes. La liste des pochettes, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 184 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 189.000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de documents réglementaires

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires. La liste des documents réglementaires, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 41.100 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de documents réglementaires spécifiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22000000 Imprimés et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la fourniture de documents réglementaires spécifiques. La liste des documents réglementaires spécifiques, ainsi que leurs caractéristiques techniques sont listés dans le BPU

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification ou à la date indiquée dans la notification pour une période initiale courant jusqu'au 31/12/2023. Le nombre de périodes de reconduction tacite est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois. La date de fin ultime de l'accord-cadre est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum du présent lot est fixé à 34.200 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2021
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

l'Offre de chaque candidat devra présenter des échantillons/spécimens obligatoires. Les conditions de présentation et de remise de ces échantillons/spécimens sont décrites dans les documents de consultation.

Chaque lot de la consultation fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght.

A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

Le présent accord-cadre couvre donc les besoins de l'ensemble des établissements selon des calendriers de déploiement précisés dans le marché.

Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Léman (Hdl), du Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc (Hpmb) sont identifiés. Cette liste n'est pas exhaustive et des besoins d'autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être ajoutés (y compris dans le cadre de l'article 139-1 du décret 2016-360 du 25 mars 2016). Il est dûment précisé que les établissements partis demeurent libres d'adhérer au présent marché pour répondre à leur besoin, et qu'ils ne sont aucunement tenus par une clause d'exclusivité.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Adresse internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Adresse internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/10/2021