Marché de travaux - 517134-2017

23/12/2017    S247

France-Le Robert: Travaux de construction de bibliothèques multimédia

2017/S 247-517134

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Robert
Numéro national d'identification: 21972222200015
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Vincent Allègre, BP 107
Ville: Le Robert
Code NUTS: FRY20 Not specified
Code postal: 97231
Pays: France
Point(s) de contact: Alfred Monthieux, Maire
Courriel: commande.publique@ville-robert.fr
Téléphone: +596 596651005
Fax: +596 596657456
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-robert.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Basalt Architecture
Numéro national d'identification: 43442285300029
Adresse postale: 2 bis rue Henri Coudert
Ville: Margency
Code NUTS: FR108 Val-d'Oise
Code postal: 95580
Pays: France
Courriel: basalt@basalt-architecture.com
Téléphone: +33 130105959
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.basalt-architecture.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Ville du Robert
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Vincent Allègre, BP 107
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique
Téléphone: +596 596651005
Courriel: commande.publique@ville-robert.fr
Fax: +596 596657456
Code NUTS: FRY20 Not specified
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-robert.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Création d'une médiathèque par voie de réhabilitation/extension de l'ancienne école Félix Lican

II.1.2)Code CPV principal
45212331 Travaux de construction de bibliothèques multimédia
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Création d'une médiathèque par voie de réhabilitation/extension de l'ancienne école Félix Lican

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 655 477.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 9
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — gros-œuvre — démolitions

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
32400000 Réseaux
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

VRD — gros-œuvre — démolitions

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 047 991.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 1 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente — étanchéité — menuiserie aluminium — serrurerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
45421000 Travaux de menuiserie
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Charpente — étanchéité — menuiserie aluminium — serrurerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 879 062.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 2 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois — cloisons séchés — faux-plafonds

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries bois — cloisons sèches — faux-plafonds

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 287 889.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 3 est un macro-lot. Chaque entreprise candidate est tenue de transmettre une réponse pour tous les corps d'état le constituant. L'entreprise titulaire du lot sera mandataire du groupement ainsi constitué. Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même macro-lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Courants forts — courants faibles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Courants forts — courants faibles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 354 401.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Climatisation — VMC — plomberie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Climatisation — VMC — plomberie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 285 338.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements sols et murs

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements sols et murs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 175 788.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 994.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 67 178.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signaletique interieure et mobilier

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque
44423450 Plaques indicatrices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY20 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Signalétique intérieure et mobilier

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 503 834.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (DC1) dûment complétée, signée et accompagnée des habilitations des co-traitants le cas échéant et de tous les documents auxquels elle fait référence,

— déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée,

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— extrait K-bis,

— attestation d'assurance professionnelle et décennale en cours de validité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application de l'article 38 de l'ordonnance du nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 6 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social. Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations des corps d'état 1a, 1b et 2a est réservé à l'insertion. L'action d'insertion sera déployée sur la base de la présentation faite à l'acte d'engagement.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/02/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Modalités essentielles de financement et de paiement: FEDER — État — CTM — fonds propres de la Ville du Robert. Mode de règlement: virement administratif. Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103, 12 rue du Citronnier Plateau Fofo
Ville: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France
Courriel: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +596 596716667
Fax: +596 596631008
Adresse internet: http://martinique.tribunaladministratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:

— un référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision, de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2017