Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de matériels et de logiciels informatique
II.1.2)Code CPV principal30230000 Matériel informatique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de logiciels informatiques, pour les besoins de l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay.
la consultation est décomposée en trois lots :
- Lot 1 : Acquisition de postes de travail, de Pcs portables, de smartphones et d'accessoires
- Lot 2 : Fourniture de logiciels , de leur maintenance, ainsi que les services d'installation et de support de ces logiciels
- Lot 3 : Acquisition de matériels d'infrastructure informatique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de postes de travail, de Pcs portables, de smartphones et d'accessoires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30230000 Matériel informatique
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de postes de travail, de Pcs portables, de smartphones et d'accessoires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est d'une durée de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
il est reconductible tacitement à sa date anniversaire.
la reconduction est pour une période d'un an.
le nombre de reconductions ne peut excéder 3.
dès lors, l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de quatre ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant ni volume minimum et avec un montant maximum de 450 000,00 EUR HT sur toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de logiciels , de leur maintenance, ainsi que les services d'installation et de support de ces logiciels
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30230000 Matériel informatique
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de logiciels , de leur maintenance, ainsi que les services d'installation et de support de ces logiciels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est d'une durée de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
il est reconductible tacitement à sa date anniversaire.
la reconduction est pour une période d'un an.
le nombre de reconductions ne peut excéder 3.
dès lors, l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de quatre ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant ni volume minimum et avec un montant maximum de 240 000,00 EUR HT sur toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de matériels d'infrastructure informatique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30230000 Matériel informatique
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de matériels d'infrastructure informatique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 245 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La période initiale est d'une durée de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
il est reconductible tacitement à sa date anniversaire.
la reconduction est pour une période d'un an.
le nombre de reconductions ne peut excéder 3.
dès lors, l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de quatre ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant ni volume minimum et avec un montant maximum de 240 000,00 EUR HT sur toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire Dc1 ou équivalent, dûment rempli, daté ;
- Une attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés (K-bis ou équivalent) ;
- Une déclaration sur l'honneur (ou la remise du document Dc1) dans laquelle il atteste ne pas être dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés au code de la commande publique
- Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat ;
- Déclaration du candidat ou formulaire Dc2 ou équivalent, dûment rempli, daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire Dc2 est remis par chaque membre du groupement ;
- Le relevé d'Identité Bancaire.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des prestations de même nature que le présent accord-cadre exécuté lors des trois dernières années,
- Renseignements sur les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, des trois derniers exercices
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 24/10/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 24/10/2022
Heure locale: 12:01
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 450 000,00 EUR HT pour le lot 1 240 000,00 EUR HT pour le lot 2 et 245 000,00 EUR HT pour le lot 3 sur toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Les montants estimés indiqués plus haut, à savoir 450 000,00 EUR HT pour le lot 1 et 240 000,00 EUR HT pour le lot 2 et et 245 000,00 EUR HT pour le lot 3 correspondent aux montants maximums de commande.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative.
- Référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/09/2022