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Fournitures - 521404-2020

02/11/2020    S213

France-Toulon: Arbre de Noël

2020/S 213-521404

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres en vue des accords-cadres à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage, pour la ville de Toulon, en deux lots, pour une durée d'un an, renouvelable une fois

Numéro de référence: Ac Fou Sapins et Psv Flocage20
II.1.2)Code CPV principal
39298910 Arbre de Noël
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 66 072.50 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
24958200 Agents floculants
39298900 Éléments décoratifs divers
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Le lot no 1 concerne un accord-cadre à commandes pour la fourniture, livraison et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se reporter à l'article 5 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:

— montant minimum: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (TTC),

— montant maximum 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298900 Éléments décoratifs divers
24958200 Agents floculants
39298900 Éléments décoratifs divers
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Le lot no 2 concerne des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Se reporter à l'article 5 du Ccp

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:

— montant minimum 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR (TTC),

— montant maximum66.666,67 EUR HT soit 80 000 EUR (TTC).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 145-356611
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Forest Company
Adresse postale: SA Cadran
Ville: Ussel
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 236.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atmosphere Sud
Adresse postale: 71 avenue des Baumettes
Ville: Villeneuve-Loubet
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 836.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Montant total de l'avis = somme lots 1 et 2 (soit 66 072,50 EUR HT). Mini/Maxi annuels:

— lot 1 : 12 500/50 000 EUR HT,

— lot 2 : 16 666,67/66 666,67 EUR (HT).

Critères attribution:

— lot 1: prix 12/12, qualité 5/5 et performances en matière de protection de l'environnement 3/3;

— lot 2: prix 12/12 et qualité 8/8.

Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass. 4.4.2014 no 358994) après RDV pris auprès du Directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Direction de la commande publique au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Ces marchés ont été signés le 27.10.2020 et notifiés le 28.10.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRAL
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA art L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/10/2020