Fournitures - 521820-2019

05/11/2019    S213    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Colomiers: Quincaillerie

2019/S 213-521820

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Colomiers
Adresse postale: 1 place Alex Raymond, BP 30330
Ville: Colomiers Cedex
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31776
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-colomiers.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-colomiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures techniques, matériaux, quincaillerie, outillage pour la Ville de Colomiers

II.1.2)Code CPV principal
44316000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures techniques, matériaux, quincaillerie, outillage pour la Ville de Colomiers. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 176 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — petites fournitures

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie — petites fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fer et dérivés

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14711000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Fer et dérivés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains et techniques (traitement des commandes, des livraisons, conseil et assistance technique) / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits chimiques — dégraissants (MAPA-Petit lot)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Produits chimiques — dégraissants (MAPA-Petit lot)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture (MAPA-Petit lot)

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Peinture (MAPA-Petit lot).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Panneaux Bois — stratifiés — blocs portes — revêtement de sol (MAPA-Petit lot)

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Panneaux Bois — stratifiés — blocs portes — revêtement de sol (MAPA-Petit lot).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains et techniques (traitement des commandes, des livraisons, conseil et assistance technique) / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bois massif — lamellé collé — terrasses — bardage (MAPA-Petit lot)

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Bois massif — lamellé collé — terrasses — bardage (MAPA-Petit lot).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains et techniques (traitement des commandes, des livraisons, conseil et assistance technique) / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44521100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visserie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44531510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Visserie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quincaillerie — petites fournitures — outillage à main

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Quincaillerie — petites fournitures — outillage à main.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareillage électrique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Appareillage électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils d'éclairage — lampes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Appareils d'éclairage — lampes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sol (MAPA-Petit lot)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sol (MAPA-Petit lot).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outillage électroportatif

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42652000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Outillage électroportatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: moyens humains/techniques (traitement des commandes, livraisons, conseil, assistance technique) / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Modalités d'exécution du marché: délai de livraison et capacité à traiter les commandes urgentes / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée à partir des fiches techniques et des échantillons) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité d'accès aux fonctions de base / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Performance et modalités d'utilisation du site dématérialisé: capacité à réaliser des devis et des commandes en ligne / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— délégation de pouvoir.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— moyens humains et matériels dont dispose le candidat,

— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/12/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2019
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Service commande publique, 1 place Alex Raymond, BP 30330 31770 Colomiers Cedex 6 Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: il est demandé des échantillons pour les lots: 1, 3, 4, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13. Les articles concernés sont identifiés dans le BPU (cf: cellules en noir). Les échantillons sont à adresser au Centre technique municipal sous enveloppe cachetée à l'adresse suivante:

Centre technique municipal — Magasin central

Chemin des Sévennes 31770 Colomiers.

Numéro de la consultation: 1910f17.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 7, BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/10/2019