Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de denrées alimentaires
Numéro de référence: 19rm05
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins de la commune de Viroflay. Les prestations sont réparties en 8 lots.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 35 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 3 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche et cuite et saucisserie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 5 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 6 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT taxes et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et fromages
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 7 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 45 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot nº 8 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT. et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux pièces de marché.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits. / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre. / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix du DQE. / Pondération: 30
Coût - Nom: Remise sur catalogue ou tarifs publics. / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1. 2020 ou de leur date de notification si ultérieure. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les caractéristiques essentielles de l'accord-cadre resteront inchangées.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
