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Fournitures - 521993-2019

05/11/2019    S213    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Arras: Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2019/S 213-521993

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62000
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr
Téléphone: +33 321506931

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.arras.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Beaurains
Adresse postale: place de la Fontaine
Ville: Beaurains
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62217
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://arras.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS dAarras
Adresse postale: 62 rue des 3 Visages
Ville: Arras
Code NUTS: FRE12
Code postal: 62000
Pays: France
Courriel: s-marches@ville-arras.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://arras.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://arras.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15082&orgAcronyme=62-1328
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://arras.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur

Numéro de référence: Arras19S0034
II.1.2)Code CPV principal
30190000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de fournitures de bureau (accessoires, classement et rédaction).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, renouvelable de façon tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier blanc et couleur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée du marché: 1 an, reconductible par tacite reconduction 3 fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/12/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Octobre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons énumérés ci-dessous:

— pour le lot 1: l'ensemble des échantillons demandés dans l'annexe 1,

— pour le lot 2: l'ensemble des postes du bordereau des prix unitaires (2 ramettes de chaque produit) en l'absence de l'un de ces échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ces échantillons seront livrés avant le lundi 2 décembre à 12:00 à l'adresse suivante: magasin municipal, rue de Berlin — 62022 Arras Cedex. Ces échantillons seront testés (cf. CCTP). Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France
Téléphone: +33 383342562
Fax: +33 383342224
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/10/2019