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Fournitures - 522418-2021

15/10/2021    S201

France-Colmar: Produits de nettoyage

2021/S 201-522418

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: colmar Agglomération
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Courriel: mathieu.colson@colmar.fr
Téléphone: +33 389206836
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.agglo-colmar.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''andolsheim
Adresse postale: 2 Grand''Rue
Ville: Andolsheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68280
Pays: France
Courriel: secretariat.general@andolsheim.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.andolsheim.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Colmar
Adresse postale: 1 Place de la Mairie
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Courriel: mathieu.colson@colmar.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.colmar.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Herrlisheim-Près-Colmar
Adresse postale: allée de l''hôtel de Ville
Ville: Herrlisheim Près Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68420
Pays: France
Courriel: mairie@herrlisheim-pres-colmar.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.herrlisheim-pres-colmar.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''horbourg-wihr
Adresse postale: 44 Grand Rue
Ville: Horbourg Wihr
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68180
Pays: France
Courriel: directeurgeneral@horbourg-wihr.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.horbourg-wihr.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d''ingersheim
Adresse postale: 42 Rue de la République
Ville: Ingersheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68040
Pays: France
Courriel: direction@ville-ingersheim.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-ingersheim.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Turckheim
Adresse postale: 6 Rue du Conseil
Ville: Turckheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68230
Pays: France
Courriel: mairie.verpillat@vialis.net
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.turckheim.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://colmar-agglo.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour les membres d'un groupement de commandes

II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour Colmar Agglomération et les communes de Andolsheim, Colmar, Herrlisheim-Près-Colmar, Horbourg-Wihr, Ingersheim et Turckheim.

Le coordonnateur du groupement de commandes est Colmar Agglomération

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

articles d'entretien et de droguerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

fournitures d'articles d'entretien et de droguerie sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 210 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'hygiène corporelle

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

fournitures de produits d'hygiène corporelle sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 260 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 866 666.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

articles d'essuyage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

fournitures d'articles d'essuyage sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 260 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 866 666.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits lessiviels pour l'hygiène du linge

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

fournitures de produits lessiviels sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de nettoyage et équipements

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

fournitures de matériel de nettoyage sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 833 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

achat, installation et maintenance de générateurs d'ozone aqueux stabilisé pour les structures petite enfance

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

achat, installation et maintenance de générateurs d'ozone aqueux stabilisé pour les structures petite enfance sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000 euros (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre sera conclu pour l'année 2022. Il sera reconductible annuellement de façon tacite pour 2023, 2024 et 2025, sans que la durée totale n'excède quatre ans. L'Acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire avant le 31 octobre de l'année en cours

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, - déclaration du candidat (Dc2), complétée.Ces deux formulaires sont téléchargeables avec le dossier de consultation.- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des trois dernières années, indiquant notamment la date, le montant et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/11/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien " marchés publics " du site http://www.colmar.frA l'exception des échantillons, la transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le profil d'acheteur : http://www.colmar.e-marchespublics.comLes candidats devront fournir des échantillons dans les conditions fixées par le Règlement de Consultation (Rc)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché .

- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

- art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2021