Fournitures - 522678-2021

15/10/2021    S201

France-Salon-de-Provence: Colis alimentaires

2021/S 201-522678

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CENTRE COMMUNAL DE LA VILLE DE SALON DE PROVENCE
Adresse postale: BP 89
Ville: SALON DE PROVENCE CEDEX
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13652
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande publique
Courriel: service.marches@salon-de-provence.org
Téléphone: +033 0490448935
Fax: +033 0490448972
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.salondeprovence.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

FOURNITURE DE COLIS DE NOEL POUR LES PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE SALON DE PROVENCE POUR L'ANNEE 2021

Numéro de référence: M2 21-011
II.1.2)Code CPV principal
15897300 Colis alimentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de colis de noël pour les personnes âgées de la Ville de Salon de Provence pour l’année 2021.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

COLIS INDIVIDUELS ET COUPES "PLAISIR"

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de colis de noël pour les personnes âgées de la Ville de Salon de Provence pour l’année 2021, en ce qui concerne les clois individuels et coules "plaisirs'.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour 4 500 € HT minimum et 30 000 € HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaire pourront êre conclus

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2021

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

COLIS INDIVIDUELS ET COUPES "BIEN ETRE"

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de colis de noël pour les personnes âgées de la Ville de Salon de Provence pour l’année 2021, en ce qui concerne les clois individuels et coules "bien être'.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans minimum et pour un maximum de 10 000 € HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaire pourront êre conclus

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu de sa notification au 31 décembre 2021

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Procédure inféreiure aux seuils des procédures européennes (procédure adaptée)

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C014MC01
Lot nº: 01
Intitulé:

Colis individuels et couples « Plaisir »

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: HELFRICH ARRJOP
Adresse postale: 3 RUE DES PRES
Ville: KIRRWILLER
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C014MC02
Lot nº: 02
Intitulé:

Colis individuels et couples "Bien-être"

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LES DUCS DE GASCOGNE
Adresse postale: ROUTE DE MAUVEZIN CS 10002
Ville: GIMONT CEDEX
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 32201
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Procédure inférieure aux seuils des procédures européennes (procédure adaptée).

Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: Bd Paul Peytral
Ville: Marseille cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/10/2021