Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (treize lots)
Numéro de référence: 20C02/103-104-105-106-107-108-109-110-111-112-113-114-115
II.1.2)Code CPV principal34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique.
Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal.
Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 1: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires CNH, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 2: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Mercedes, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 3: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Hess, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 4: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires pour véhicules légers, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 5: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires VOLVO, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34321200 Boîtes de vitesses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 6: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires ZF, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34321200 Boîtes de vitesses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 7: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Voith, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 8: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de Durits Venair, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pièces Articulations Hubner
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 9: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires type Articulations Hubner, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34312300 Radiateurs pour véhicules
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 10: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au refroidissement, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 11: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au rampes MBB, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 12: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et équipements CRMT, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Pièces flexibles hydrauliques
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Lot 13: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de type flexibles hydrauliques, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participerNombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
Mise en concurrence effective.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
