Fournitures - 522729-2020

Submission deadline has been amended by:  560040-2020
02/11/2020    S213

France-Nantes: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

2020/S 213-522729

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier, BP 64605
Ville: Nantes Cedex 1
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44046
Pays: France
Point(s) de contact: Rodrigue Lointier
Courriel: marchespublics@semitan.fr
Téléphone: +33 251817700
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tan.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.semitan.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.semitan.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.semitan.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (treize lots)

Numéro de référence: 20C02/103-104-105-106-107-108-109-110-111-112-113-114-115
II.1.2)Code CPV principal
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique.

Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal.

Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces CNH

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires CNH, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Mercedes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Mercedes, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Hess

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Hess, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces véhicules légers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires pour véhicules légers, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Volvo

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires VOLVO, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces ZF

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34321200 Boîtes de vitesses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires ZF, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Voith

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34321200 Boîtes de vitesses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Voith, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Durits Venair

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de Durits Venair, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces Articulations Hubner

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 9: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires type Articulations Hubner, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces refroidissement

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34312300 Radiateurs pour véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 10: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au refroidissement, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces rampes MBB

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 11: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au rampes MBB, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces équipement CRMT

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 12: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et équipements CRMT, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces flexibles hydrauliques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Lot 13: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de type flexibles hydrauliques, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 6
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique, etc.). Le candidat pourra utiliser le formulaire DC1;

2) les documents attestant des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant;

3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

4) une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

5) une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un DC2;

2) un extrait du Kbis datant de moins de trois mois;

3) trois derniers bilans comptables;

4) trois derniers comptes de résultat.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) une déclaration indiquant son organisation logistique (réception des pièces, stockage, réception commande, préparation, expédition, traçabilité des envois);

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années propres à la production (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

3) une déclaration indiquant les moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (zone de stockage, engins de manutentions, camions de livraisons);

4) une déclaration indiquant le volume du stock détenu par les candidats;

5) une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire pour les prestations les plus importantes (indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, le volume des prestations, la valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées);

6) une note sur sa politique qualité indiquant:

a) le management et l'amélioration continue exemple ISO 90001;

b) le management environnemental ISO 14000;

c) le management de la santé et sécurité et conditions de travail;

7) une note sur le développement durable: la Semitan est engagée dans une démarche de développement durable et d'achat éthique. Les candidats préciseront les mesures prises pour le respect des normes, les accords ou pratiques au sein de leur société et chez leurs sous-traitants, et notamment sur ces points particuliers:

A) mesures environnementales: description des mesures prises pour le traitement et l'élimination des déchets, des moyens de transport propre, la protection de l'environnement en rapport avec l'objet des lots pour lesquels les candidats se positionnent;

B) mesures sociales: les candidats sont invités à décrire les démarches qu'ils ont entrepris dans ce sens (certifications ou autres), en rapport avec l'objet de chaque lot lesquels ils candidatent.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels (cotraitants) il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) opérateur(s) économique(s).

Les critères utilisés pour l'examen des candidatures sont les suivants: capacités économiques, financières, technique et professionnelles. Notée sur un total de 200 pts:

— capacités économiques et financières: 80 pts;

— capacités professionnelles et techniques: 120 pts.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Fonds propres de la Semitan.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

La transmission des offres par télécopie, par courrier électronique ou par voie postale n'est pas autorisée.

Les plis doivent être envoyés, en toute confidentialité, par voie électronique en se connectant directement sur le site http://marchespublics.semitan.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Ville: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France
Courriel: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: +33 251179500
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Ville: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France
Courriel: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: +33 251179500
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/10/2020