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Fournitures - 522794-2021

15/10/2021    S201

France-Plouzané: Câble sous-marin

2021/S 201-522794

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: IFREMER
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Ville: PLOUZANE
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 29280
Pays: France
Point(s) de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courriel: Cellule.Marche@ifremer.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ifremer.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché pour la fourniture des câbles équipant un engin sous-marin non habité (6000 mètres)

Numéro de référence: 211001876
II.1.2)Code CPV principal
31321500 Câble sous-marin
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture des câbles équipant un engin sous-marin non habité (6000 mètres).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL0 Provence-Alpes-Côte d’Azur
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des câbles équipant un engin sous-marin non habité (6000 mètres). Le présent marché est un marché fractionné. Il est composé d’une tranche ferme elle-même composée de prestations fermes, exécutoires dès la notification du marché.

Le marché comporte également une tranche optionnelle (TO 1) composée de prestations fermes et de prestations à bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Critère Prix / Pondération: 45
Coût - Nom: Critère Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Critère délai / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère Egalité, Diversité et RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 117-304825
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 211001876
Intitulé:

Marché pour la fourniture des câbles équipant un engin sous-marin non habité (6000 mètres)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Conformément à l’article R2185-1 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur déclare sans suite la procédure de passation du présent marché pour infructuosité, aucune offre régulière n’ayant été reçue dans le cadre de la consultation lancée sur la plateforme des achats de l’Etat.

Conformément à l’article R2122-2 du code de la commande publique, il est décidé de relancer la consultation sous forme de procédure avec négociation, avec les deux candidats qui ont soumis des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l’appel d’offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Ville: TOULON
Code postal: 83 041 cedex 9
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 0494427930
Fax: +33 0494427989
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

il est possible d'introduire un référé pré-contractuel sur la base de l'article L.551-1 du Code de justice administrative entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine – CS 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83 041 cedex 9
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 0494427930
Fax: +33 0494427989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/10/2021