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Fournitures - 524024-2020

03/11/2020    S214

France-Cergy-Pontoise: Mobilier

2020/S 214-524024

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 place Olympe-de-Gouges, BP 48000
Ville: Cergy-Pontoise
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95801
Pays: France
Point(s) de contact: DFCP/service de la commande publique
Courriel: Servicemarches@cergy.fr
Téléphone: +33 134337760
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cergy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la ville de Cergy

Numéro de référence: 10.20
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de fourniture et installation de mobilier pour la ville de Cergy.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 765 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
39140000 Mobilier de maison
39156000 Mobilier d'accueil et de réception
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier enfance

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier enfance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de restauration

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier petite enfance

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier petite enfance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151300 Mobilier modulaire
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier mousse et plastique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
39151300 Mobilier modulaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier mousse et plastique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 1 à nº 6 relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier domestique et décoration d'intérieur

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000 Mobilier divers
39140000 Mobilier de maison
39170000 Mobilier de magasin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier domestique et décoration d'intérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 7 relève d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, sans montant minimal ni montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier scolaire novateur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier scolaire novateur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 8, nº 9 et nº 10 relèvent d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier médiathèque

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier médiathèque.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 8, nº 9 et nº 10 relèvent d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

Ensemble du territoire de la ville de Cergy ainsi qu'au Centre technique municipal de la ville de Cergy situé dans l'agglomération limitrophe d'Osny.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale selon l'article 5.2 du RC / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les lots nº 8, nº 9 et nº 10 relèvent d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 060-101185
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 1
Intitulé:

Mobilier de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobilier Bureau Scolaire SA
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Ville: Domont
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95330
Pays: France
Adresse internet: http://www.mbs.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 2
Intitulé:

Mobilier enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Saonoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Ville: Froideconche
Code NUTS: FRC23 Haute-Saône
Code postal: 70300
Pays: France
Adresse internet: http://www.delagrave-sdm.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 3
Intitulé:

Mobilier de restauration

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Saonoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Ville: Froideconche
Code NUTS: FRC23 Haute-Saône
Code postal: 70300
Pays: France
Adresse internet: http://www.delagrave-sdm.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 4
Intitulé:

Mobilier petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Création Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Adresse internet: https://www.mathou.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 5
Intitulé:

Mobilier et structures pédagogique de motricité et jeux éducatifs bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Création Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Ville: Onet-le-Château
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Adresse internet: https://www.mathou.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 6
Intitulé:

Mobilier mousse et plastique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Ville: Cerizay Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79141
Pays: France
Adresse internet: https://www.wesco.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 7
Intitulé:

Mobilier domestique et décoration d'intérieur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manutan Collectivités SAS
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 900000 Chauray
Ville: Niort Cedex 9
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79074
Pays: France
Adresse internet: https://www.manutan-collectivites.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 8
Intitulé:

Mobilier scolaire novateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manutan Collectivités SAS
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 900000 Chauray
Ville: Niort Cedex 9
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79074
Pays: France
Adresse internet: https://www.manutan-collectivites.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 9
Intitulé:

Mobilier médiathèque

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 10
Intitulé:

Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Équilibre SARL
Adresse postale: 9 avenue du Docteur Meige
Ville: La Varenne-Saint-Hilaire
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94210
Pays: France
Adresse internet: http://www.equilibre-france-ergonomie.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10.20
Lot nº: 10
Intitulé:

Mobilier pour personnes à mobilité réduite en situation de handicap (adulte et enfant)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ergosante IDF
Adresse postale: 7b rue des Fontenelles
Ville: Ecquevilly
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78920
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP, ainsi qu'en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-6 du CCP et qui sont relatifs accords-cadres. Consultation mixte en application de l'article R. 2162-3 du CCP, sans montant minimal ni montant maximal en application de l'article R. 2162-4 du CCP, avec une partie à bons de commande (lots nº 1 à nº 6) conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, et une partie à marchés subséquents (lots nº 7 à nº 10) en application de l'article R. 2162-7 et R. 2162-8 du CCP. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, pour les lots nº 1 à nº 6. Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, pour le lot nº 7, sur le fondement de l'article R. 2162-9 du CCP, et multi-attributaires, pour les lots nº 8 à nº 10, sur le fondement de l'article R. 2162-10 du CCP.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «département du Tarn-et-Garonne» par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire;

— recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat: auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 nº 398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de deux mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation. Le dossier est consultable à la commande publique. Pour un RDV: servicemarches@cergy.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/10/2020