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Fournitures - 525185-2019

06/11/2019    S214

France-Orléans: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

2019/S 214-525185

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériel pour l'entretien des installations de signalisation tricolore sur les voies d'Orléans métropole et sur les lignes de tramway (5 lots)

Numéro de référence: M19s0068
II.1.2)Code CPV principal
34996000 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet de fournir du matériel pour l'entretien des installations de signalisation tricolore sur les voies d'Orléans métropole et sur les lignes de tramway et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, sans montant minimum ni maximum par période.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 236 603.40 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de poteaux et matériels génie civil

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928472 Poteaux de signalisation
31518000 Feux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
35262000 Équipement de signalisation de carrefour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Pour chaque bon de commande, les prestations seront exécutées à compter de la date de réception par le fournisseur de la notification de celui-ci. Les bons de commandes préciseront les lieux de livraison des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cade du mémoire technique et décomposée comme suit:détails des sous-critères et sous-pondérations dans «renseignements complémentaires» de l'avis / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels électriques divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942200 Boîtiers de signalisation
31518000 Feux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
35262000 Équipement de signalisation de carrefour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Pour chaque bon de commande, les prestations seront exécutées à compter de la date de réception par le fournisseur de la notification de celui-ci. Les bons de commandes préciseront les lieux de livraison des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cade du mémoire technique et décomposée comme suit:détails des sous-critères et sous-pondérations dans «renseignements complémentaires» de l'avis / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels Sagem ou similaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31518000 Feux de signalisation
31518000 Feux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
35262000 Équipement de signalisation de carrefour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Pour chaque bon de commande, les prestations seront exécutées à compter de la date de réception par le fournisseur de la notification de celui-ci. Les bons de commandes préciseront les lieux de livraison des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cade du mémoire technique et décomposée comme suit:détails des sous-critères et sous-pondérations dans «renseignements complémentaires» de l'avis / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels SEA ou similaire

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31518000 Feux de signalisation
31518000 Feux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
35262000 Équipement de signalisation de carrefour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Pour chaque bon de commande, les prestations seront exécutées à compter de la date de réception par le fournisseur de la notification de celui-ci. Les bons de commandes préciseront les lieux de livraison des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cade du mémoire technique et décomposée comme suit:détails des sous-critères et sous-pondérations dans «renseignements complémentaires» de l'avis / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériels Fareco ou similaire

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928471 Matériel de signalisation
31518000 Feux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
35262000 Équipement de signalisation de carrefour
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. Pour chaque bon de commande, les prestations seront exécutées à compter de la date de réception par le fournisseur de la notification de celui-ci. Les bons de commandes préciseront les lieux de livraison des fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cade du mémoire technique et décomposée comme suit:détails des sous-critères et sous-pondérations dans «renseignements complémentaires» de l'avis / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 109-264673
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de poteaux et matériels génie civil

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de matériels électriques divers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de matériels Sagem ou similaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aximum Produits électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Ville: Villenave-d'Ornon
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 85 143.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de matériels SEA ou similaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SEA Signalisation
Adresse postale: 20/22 rue P. Mendès France
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 141 612.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de matériels Fareco ou similaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fareco
Adresse postale: 131 rue du 1er Mai
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 847.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes conclu sans montant minimum ni maximum pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit pour une durée totale de 4 ans. Le montant par lot correspond au DQE (non contractuel). Critères de jugement des offres: cf. publication initiale BOAMP nº 2019_157 publié le 6.6.19, JOUE nº 2019/S109-264673 publié le 7.6.19.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/11/2019