Fournitures - 526727-2020
04/11/2020    S215

France-Mulhouse: Pansements

2020/S 215-526727

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud-Alsace
Adresse postale: Site de Mulhouse — 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68051
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle pharmaceutique — CAMSP
Courriel: lapujades@ghrmsa.fr
Téléphone: +33 389646054
Fax: +33 389646119
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres relatif à la fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

Numéro de référence: 20S0005
II.1.2)Code CPV principal
33141110 Pansements
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 161 198.58 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique

Lot nº: 1 à 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique, essais services / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel d'aspiration et de drainage

Lot nº: 19 à 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141600 Collecteur et poches, drainage et kits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique, essais services / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 040-094214
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200202
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aubin
Numéro national d'identification: 84976833800022
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Ville: Brignais
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69530
Pays: France
Courriel: commercial@aubinmedical.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 835.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200203
Lot nº: 27-28-29
Intitulé:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: B. Braun médical
Numéro national d'identification: 56205085600235
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Ville: Saint-Cloud
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92210
Pays: France
Courriel: service.marches@bbraun.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 263.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200204
Lot nº: 11
Intitulé:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bard France SAS
Numéro national d'identification: 32453682000073
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78960
Pays: France
Courriel: smarches@bd.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 760.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200205
Lot nº: 17
Intitulé:

Fourniture de petits matériels stériles à usage unique et matériel d'aspiration et drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cair LGL
Numéro national d'identification: 34201499000085
Adresse postale: Parc Tertiaire du Bois Dieu — 1 allée des Chevreuils
Ville: Lissieu
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69380
Pays: France
Courriel: cellulemarche-est@cairlgl.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 41 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200206
Lot nº: 41-44
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cardinal health France 506
Numéro national d'identification: 81236560900039
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92130
Pays: France
Courriel: servicedesmarches@cardinalhealth.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200207
Lot nº: 21-24-25-26
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Clinical IHT
Numéro national d'identification: 39023204900028
Adresse postale: 24 chemin de l'Échut
Ville: Colomiers
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31770
Pays: France
Courriel: clinical@clinical-iht.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 257.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200208
Lot nº: 34
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Laboratoires Coloplast
Numéro national d'identification: 31232836200040
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93561
Pays: France
Courriel: fr_marches@coloplast.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 438.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200209
Lot nº: 20
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comepa industries
Numéro national d'identification: 47964043500018
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Ville: Bagnolet
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93541
Pays: France
Courriel: aline.savoie@comepa.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 320.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200210
Lot nº: 18
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Euro diffusion médicale
Numéro national d'identification: 34056125700049
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Ville: Domont
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95330
Pays: France
Courriel: marches@edm-imaging.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 728.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200211
Lot nº: 15
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ICU médical France
Numéro national d'identification: 81947057600011
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Courriel: frenchsupport@icumed.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 870.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200212
Lot nº: 16
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: International médical médiation
Numéro national d'identification: 37949095600065
Adresse postale: 2 rue Marcel Paul
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90000
Pays: France
Courriel: contact@immfrance.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 013.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200213
Lot nº: 4-42-43
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Klfmed France SAS
Numéro national d'identification: 82277494900017
Adresse postale: 7 rue Colonel Chambonnet
Ville: Bron
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69500
Pays: France
Courriel: contact.fr@klfmed.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 767.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200214
Lot nº: 30
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sasu Peterssurgical
Numéro national d'identification: 44401847700018
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Ville: Bobigny
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93013
Pays: France
Courriel: peters@peters-surgical.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 918.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200215
Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Smiths médical
Numéro national d'identification: 35302182700087
Adresse postale: 3-5 rue du Pont des Halles
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94656
Pays: France
Courriel: service.marches@smiths-medical.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 427.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200216
Lot nº: 31-32
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Teleflex médical SAS
Numéro national d'identification: 34747988300030
Adresse postale: La Pousaraque
Ville: Le Faget
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31460
Pays: France
Courriel: servicemarches@teleflex.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 73 560.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200217
Lot nº: 40
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: the surgical company
Numéro national d'identification: 94565014100027
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Ville: Flaxlanden
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68720
Pays: France
Courriel: marches@tscfrance.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 590.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 200218
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture de petits matériels à usage unique stérile et matériel d'aspiration drainage pour le GHT

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 15
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vygon SA
Numéro national d'identification: 32524175000026
Adresse postale: 5 rue Adeline
Ville: Écouen
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95440
Pays: France
Courriel: ecouen-accueil@vygon.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 748.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383842224
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-12 et suivants du code de la justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative); — l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/10/2020