Fournitures - 529542-2021

19/10/2021    S203

France-Cany-Barville: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

2021/S 203-529542

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cté de Cnes de la Côte d'albatre
Numéro national d'identification: 20006983900013
Adresse postale: 48bis route de Veulettes
Ville: Cany Barville
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76450
Pays: France
Point(s) de contact: Services des Marchés Publics
Courriel: marches.publics@cote-albatre.com
Téléphone: +33 235579527
Fax: +33 235579529
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_iED0FiZCi3
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_iED0FiZCi3
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Adresse postale: 48bis, Route de Veulettes
Ville: Cany Barville
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76450
Pays: France
Courriel: marches.publics@cote-albatre.com
Téléphone: +33 235579527
Fax: +33 235579529
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cote-albatre.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_iED0FiZCi3
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: communauté de Communes de la Côte d'albâtre
Adresse postale: 48bis route de Veulettes
Ville: Cany Barville
Code postal: 76450
Pays: France
Point(s) de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 235579527
Courriel: marches.publics@cote-albatre.com
Fax: +33 235579529
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cote-albatre.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition d'instruments et matériels de musique

Numéro de référence: 2021-025
II.1.2)Code CPV principal
37300000 Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'albâtre est un établissement classé par l'etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratiques artistiques et culturelles. Ainsi, il est nécessaire de lancer une consultation pour la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition d'instruments et matériels de musique, danse et théâtre. L'Accord-Cadre est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 336 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

instruments à cordes

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000 Instruments à cordes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

instruments à cordes : violon d'étude (adapté aux débutants) et violon 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Alto d'étude (adapté aux débutants) et alto 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Violoncelle d'étude (adapté aux débutants) et violoncelle (sculpté main d'étude) 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec housse, archet et colophane. Contrebasse d'étude et contrebasse, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, laminées, fond bombé, éclisses flammées, garniture en bois dur, mécanique tyrolienne, livrée avec housse, archet et colophane

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

instruments à vent (bois)

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37314000 Instruments à vent
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

instruments à vent (bois) : Flûte piccolo, flûte petite main d'étude, flûte d'étude, flûte en sol modèle professionnel, flûte basse, hautbois d'étude, cor anglais, clarinette Sib d'étude, clarinette sib instrument haute qualité dans la gamme étude, clarinette en ut petite main en ut, clarinette en La 440, Saxophone soprano professionnel, clarinette mib, clarinette basse sib, saxophone soprano, saxophone alto d'étude, saxophone alto, saxophone ténor d'étude, saxophone baryton, basson d'étude en Fa, basson bois,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

instruments à vent (cuivre)

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000 Instruments à vent en cuivre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

instruments à vent (cuivre) : Trompette piccolo, trompette piccolo professionnelle, trompette petite main sib, trompette sib modèle d'étude, trompette ut ou sib professionnelle, cornet à pistons d'étude, cornet à pistons, bugle sib d'étude, trombone d'initiation, trombone petite main, trombone étude complet, trombone basse, cor petite main d'étude, cor simple, cor naturel petites mains, cor naturel à tons, cor double modèle semi professionnel, saxhorn baryton, euphonium miniature, tuba en sib, tuba ut, tuba en mib, soubassophone tonalité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 9 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

claviers

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37311000 Instruments à clavier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

claviers : Piano numérique, piano droit d'étude, tabouret piano, piano à queue 1/4, piano à queue 1/2, piano à queue 3/4, piano à queue de concert, accordéon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

instruments de percussions et matériels

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000 Instruments à percussion
37321500 Accessoires pour instruments à percussion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

instruments de percussions et matériels : Batterie, tom batteries, timbales, flight case pour timbales, xylophone, vibraphone, marimba, tam-tam, gong thaïlandais, portique pour gongs, tam-tam chinois, cymbales d'orchestre, glockenspiel, caisse claire, grosse caisse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de sonorisations/lumières

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342410 Matériel de sonorisation
37315000 Instruments de musique à amplificateur électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

matériels de sonorisations/lumières : Micros, boite de direct active D.I, console lumière, flight pour console lumière, bloc de puissance, tourelle pour pied, tube aluminium, enregistreur, stage pass, valise de transport adaptée au stage pass, pieds pour enceintes stages pass, lecteur DVD, pied de projecteur, tourelle pour fixation de projecteur sur pied, projecteurs 650 W

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels de danse

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

matériels de danse : Barre de danse, tapis de danse, miroir de danse,

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

guitares

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313300 Guitares
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

guitares : Ampli guitare basse, guitare basse pour enfant, guitare basse, guitare acoustique 1/2, guitare acoustique 3/4, guitare électrique d'études et professionnelle, ampli guitare électrique..

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

structures sonores

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

structures sonores : L'Étoile, le disque, le chandelier, le double ressort, le tige courbe, le tige droite, l'escalier, les cordes, l'arc, la grille, le ressort, le sifflant, le trois croix, le cristal

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels scénographiques/théâtre

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37480000 Machines ou appareils pour l'équipement de loisir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

ce lot comprend l'achat de : Pendrillon, jupe de scène pour praticable, toile vélum..

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) (H.T.).Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale fixée à 48 mois

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent).Déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lot.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Pouvoir de signature de la personne habilitée

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/11/2021
Heure locale: 10:30
Lieu:

cany-barville

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

la séance n'est pas publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dernier semestre 2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

a)Obtention du DCE :Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. L'Accès à cette plateforme est gratuit. Le retrait du dossier de consultation sous électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés si les soumissionnaires souhaitent répondre sous forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20b) La date et l'heure fixées au paragraphe Iv.2.7 concernant les modalités d'ouverture des offres ne sont données qu'à titre indicatif.C) L'Ensemble de l'opération est financé par les fonds propres de la collectivité

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bP 500
Ville: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583503
Adresse internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - bP 500
Ville: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Fax: +33 235583503
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VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/10/2021