Fournitures - 529818-2018

01/12/2018    S232    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulon: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2018/S 232-529818

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général du Var
Numéro national d'identification: 22830001800113
Adresse postale: Direction de la commande publique, 390 avenue des Lices — CS 41303
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83076
Pays: France
Courriel: grs-aws-dm@var.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.var.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.var.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture pièces détachées et prestations maintenance pour entretien et réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale

Numéro de référence: 17s0025
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'entretien et la réparation des matériels et engins de travaux publics et de viabilité hivernale dont le département du Var à la charge répartie en 17 lots. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 26 383.30 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins de TP

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Rabaud.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix,

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30.I.4o a) dudit décret.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 50 000 EUR TH.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Mecagil Lebon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix,

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30.I.4o a) dudit décret.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Acometis

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix,

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art 30.I.4o a) dudit décret.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera comprise entre 5 000 EUR TH et 50 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Snow Tec et Arvel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix,

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art. 30 I 4o a) dudit décret.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations maintenance et fourniture pièces détachées entretien matériel de viabilité hivernale

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50222000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
II.2.4)Description des prestations:

De marque Thomas.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 39
Prix - Pondération: 61
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— modification de la clause de variation des prix,

— fournitures ou services supplémentaires qui deviendraient nécessaires,

— un marché en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour prestations complémentaires: art. 30 I 4o a) dudit décret.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pas de montant minimum pour l'ensemble des périodes pas de montant maximum pour l'ensemble des périodes l'estimation du marché, périodes de reconductions éventuelles comprises, soit au maximum 4 ans, sera inférieure ou égale à 30 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 185-378511
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins de TP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Ville: Sainte-Cécile
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 253.19 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mécagil Lebon
Adresse postale: ZA Etic — 47 rue de l'Aqueduc
Ville: Champagne-sur-Seine
Code NUTS: FR102
Code postal: 77430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 388.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acometis production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Ville: Soultz-Haut-Rhin
Code NUTS: FRF12
Code postal: 68360
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 741.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour engins et matériels de VH

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Prestations maintenance et fourniture pièces détachées entretien matériel de viabilité hivernale

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Concernant les lots 6 et 8:

— date de conclusion: 8.11.2018

Concernant le lot 7:

— date de conclusion: 19.11.2018 accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Il est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification et est renouvelable 3 fois par période d'un an, par reconduction tacite, leur durée totale ne pouvant excéder 4 ans. Les montants indiqués sont ceux des Bpudqei non contractuels. Modalités de consultation du contrat sur demande de RDV par fax à la direction de la commande publique au +33 483957878.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/11/2018