Fournitures - 529846-2019

08/11/2019    S216    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Chalon-sur-Saône: Pain

2019/S 216-529846

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien
Ville: Chalon-sur-Saône
Code NUTS: FRC13
Code postal: 71321
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910456
Fax: +33 385910182

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-chalon71.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Hospitalier de Chagny
Ville: Chagny
Code NUTS: FRC13
Code postal: 71150
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910456
Fax: +33 385910182

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-chagny.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du Centre Hospitalier de Chagny

Numéro de référence: 19S0067
II.1.2)Code CPV principal
15811100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du Centre Hospitalier de Chagny.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 36 989.58 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du Centre Hospitalier de Chagny.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des fournitures / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 168-410336
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 190136
Intitulé:

Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH de Chagny.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maison Peronne
Ville: Chagny
Code NUTS: FRC13
Code postal: 71150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 989.58 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
Courriel: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 345218243
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/11/2019