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Marché de travaux - 535004-2021

22/10/2021    S206

France-Besançon: Travaux de terrassement

2021/S 206-535004

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grand Besançon Métropole
Ville: Besancon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Pays: France
Courriel: grands-travaux@grandbesancon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandbesancon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches.grandbesancon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches.grandbesancon.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

campus Bouloie - espaces extérieurs

II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

campus bouloie temis - eSPACES Exterieurs

- Secteur A : Front de la route de Gray

- Secteur B : Parvis métrologie

- secteur C : Parvis jardin des sciences

- secteur D : Vallon de la Bouloie

- Secteur E : Place centrale de la Bouloie

- Secteur F : Terrasses

- Secteur G : Liaison interne Ouest

- Secteur H : Liaison interne Place Centrale

- Secteur I : Liaison interne Est

- Secteur J : Liaison interne jardin des sciences

- secteur K : Parking personnels

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vrd

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

campus bouloie temis - eSPACES Exterieurs

Tranche ferme

- secteur A : Front de la route de Gray

- secteur B : Parvis métrologie

- secteur C : Parvis jardin des sciences

- secteur D : Vallon de la Bouloie

- secteur E : Place centrale de la Bouloie

- secteur F : Terrasses

- secteur G : Liaison interne Ouest

- secteur H : Liaison interne Place Centrale

- secteur I : Liaison interne Est

- secteur J : Liaison interne jardin des sciences

tranche optionnelle 1

- secteur K : Parking personnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

le lot est décomposé en une tranche ferme :Secteur A : Front de la route de Gray - secteur B : Parvis métrologie - secteur C : Parvis jardin des sciences - secteur D : Vallon de la Bouloie - secteur E : Place centrale de la Bouloie - secteur F : Terrasses - secteur G : Liaison interne Ouest - secteur H : Liaison interne Place Centrale - secteur I : Liaison interne Est - secteur J : Liaison interne jardin des sciences et une tranche optionnelle 1 - secteur K : Parking personnels

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 1 comporte 3200 heures d'insertion

le délai d'exécution des travaux du lot 1 est :

Tranche ferme : 34 mois, tranche optionnelle 1 : 4 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revêtements béton

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262370 Travaux d'enrobage de béton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

campus bouloie temis - eSPACES Exterieurs

Tranche ferme

- secteur A : Front de la route de Gray

- secteur B : Parvis métrologie

- secteur C : Parvis jardin des sciences

- secteur D : Vallon de la Bouloie

- secteur E : Place centrale de la Bouloie

- secteur F : Terrasses

- secteur G : Liaison interne Ouest

- secteur H : Liaison interne Place Centrale

- secteur I : Liaison interne Est

- secteur J : Liaison interne jardin des sciences

tranche optionnelle 1

- secteur K : Parking personnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

le lot est décomposé en une tranche ferme :Secteur A : Front de la route de Gray - secteur B : Parvis métrologie - secteur C : Parvis jardin des sciences - secteur D : Vallon de la Bouloie - secteur E : Place centrale de la Bouloie - secteur F : Terrasses - secteur G : Liaison interne Ouest - secteur H : Liaison interne Place Centrale - secteur I : Liaison interne Est - secteur J : Liaison interne jardin des sciences et une tranche optionnelle 1 - secteur K : Parking personnels

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 2 comporte 900 heures d'insertion

le délai d'exécution des travaux du lot 2 est :

Tranche ferme : 34 mois, tranche optionnelle 1 : 2 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces Verts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

campus bouloie temis - eSPACES Exterieurs

Tranche ferme

- secteur A : Front de la route de Gray

- secteur B : Parvis métrologie

- secteur C : Parvis jardin des sciences

- secteur D : Vallon de la Bouloie

- secteur E : Place centrale de la Bouloie

- secteur F : Terrasses

- secteur G : Liaison interne Ouest

- secteur H : Liaison interne Place Centrale

- secteur I : Liaison interne Est

- secteur J : Liaison interne jardin des sciences

tranche optionnelle 1

- secteur K : Parking personnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Le lot est décomposé en une tranche ferme :Secteur A : Front de la route de Gray - secteur B : Parvis métrologie - secteur C : Parvis jardin des sciences - secteur D : Vallon de la Bouloie - secteur E : Place centrale de la Bouloie - secteur F : Terrasses - secteur G : Liaison interne Ouest - secteur H : Liaison interne Place Centrale - secteur I : Liaison interne Est - secteur J : Liaison interne jardin des sciences et une tranche optionnelle 1 - secteur K : Parking personnels

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 3 comporte 900 heures d'insertion

le délai d'exécution des travaux du lot 3 est :

Tranche ferme : 34 mois + 2 ans, tranche optionnelle 1 : 2 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairage public

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

campus bouloie temis - eSPACES Exterieurs

Tranche ferme

- secteur A : Front de la route de Gray

- secteur B : Parvis métrologie

- secteur C : Parvis jardin des sciences

- secteur D : Vallon de la Bouloie

- secteur E : Place centrale de la Bouloie

- secteur F : Terrasses

- secteur G : Liaison interne Ouest

- secteur H : Liaison interne Place Centrale

- secteur I : Liaison interne Est

- secteur J : Liaison interne jardin des sciences

tranche optionnelle 1

- secteur K : Parking personnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

le lot est décomposé en une tranche ferme :Secteur A : Front de la route de Gray - secteur B : Parvis métrologie - secteur C : Parvis jardin des sciences - secteur D : Vallon de la Bouloie - secteur E : Place centrale de la Bouloie - secteur F : Terrasses - secteur G : Liaison interne Ouest - secteur H : Liaison interne Place Centrale - secteur I : Liaison interne Est - secteur J : Liaison interne jardin des sciences et une tranche optionnelle 1 - secteur K : Parking personnels

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le lot 4 comporte 180 heures d'insertion

le délai d'exécution des travaux du lot 3 est :

Tranche ferme : 34 mois, tranche optionnelle 1 : 2 mois

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

- qualifications :

Pour le lot 1

fntp 2321 Trav. De terrassement courant en milieu urbain

Fntp 3421 Revêtements en enrobés classiques

fntp 341 Assises de chaussées urbaines

fntp 346 Pose de bordures, chainettes et caniveaux

fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie

fntp 5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression en site urbanisé

fntp 5144 Construction de réseaux gravitaire en site urbanisé profondeur de tranchée inférieur à 3m50

fntp 681 Pose de tubes PVC télécom LST

Pour le lot 2

fntp 3431 Revêtements en béton coulé en place sous circulation motorisé

fntp 3432 Revêtements en béton coulé en place sans circulation motorisé

Fntp 3433 Revêtement en béton coulé en place décoratif

fntp 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie

fntp 3611 Traitements

Pour le lot 3

qualipaysage Aménagement paysagers spécialisé

qualipaysage Entretien d'aménagements paysagers spécialisé

qualibat : 4411 Métallerie et serrurerie (technicité courante), ou équivalents

pour le lot 4

fntp 651 Eclairage public travaux neuf

qualifelec TN 4 : Réalisation de travaux d'installation d'éclairage sur le domaine public au-delà de 50 foyers lumineux par chantier référencé ou équivalent

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/11/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Adresse internet: https://www.besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices

- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)

- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/10/2021