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Fournitures - 535628-2021

22/10/2021    S206

France-Lyon: Implants chirurgicaux

2021/S 206-535628

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: hospices Civils de Lyon - direction des Achats
Adresse postale: 45 Rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=843330&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissements public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

p22_001

Numéro de référence: P22_001
II.1.2)Code CPV principal
33184100 Implants chirurgicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de valves neurologiques

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valve neurologique à pression ajustable pour enfant et jeune adulte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

valve neurologique à pression ajustable pour enfant et jeune adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché :960

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valve neurologique à pression ajustable pour adulte

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

valve neurologique à pression ajustable pour adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché:1800

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valve neurologique à pression fixe pour néonatologie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

valve neurologique à pression fixe pour néonatologie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché Sous Lot 1: 80quantité maximale sur la durée totale du marché Sous Lot 2: 80

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valve neurologique ajustable pour éviter l'hyperdrainage, Irm-Compatible, valve simple non connectée au cathéter distal

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

valve neurologique ajustable pour éviter l'hyperdrainage, Irm-Compatible, valve simple non connectée au cathéter distal

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché: 400

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

valve à régulation automatique du flux, IRM compatible

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

valve à régulation automatique du flux, IRM compatible

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché: 600

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cathéter imprégné d'antibiotique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
33184100 Implants chirurgicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

cathéter imprégné d'antibiotique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale : du 01/04/2022 au 31/03/2024 2è période : du 01/04/2024 au 31/03/2025 3è période : du 01/04/2025 au 31/03/2026

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

quantité maximale sur la durée totale du marché: 6000

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

voir RC

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2021
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au cours de la dernière année d'exécution

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/10/2021