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Fournitures - 535679-2021

22/10/2021    S206

France-Toulon: Vaccins

2021/S 206-535679

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général du Var
Numéro national d'identification: 22830001800113
Adresse postale: direction de la commande publique, 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83076
Pays: France
Courriel: kdalmas@var.fr
Téléphone: +33 483950569
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://var.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://var.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://var.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://var.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de vaccins pour les services du Conseil départemental du Var et du Centre départemental de l'enfance du Var

Numéro de référence: Ma21h10001
II.1.2)Code CPV principal
33651600 Vaccins
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le marché est réparti en 5 lots, traités par marchés séparés.Les candidats peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.Il sera conclu des marchés mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. À R. 2162-6. - R. 2162-13. Et R. 2162-14. Du Ccp

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 760 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae B, Hépatite B combinés (Hexavalent) et Hépatite A adultes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

montant min : 15.000 euro(s) HtMontant max : 100.000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant.Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vaccin anti-grippal

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651660 Vaccins antigrippe
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

montant min : 1.000 euro(s) HtMontant max : 20.000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant.Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

rubéole Oreillons Rougeole combinés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651640 Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

montant min : 5.000 euro(s) HtMontant max : 50.000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant.Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vaccin Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche, Haemophilus influenzae B combinés (Pentavalent) et Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche acellulaire combinés adultes (Tétravalent)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651610 Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

montant min : 1.500 euro(s) HtMontant max : 10.000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant.Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

hépatite B enfants, Hépatite B adultes et Vaccin rotavirus

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651680 Vaccins antihépatite B
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

montant min : 1.000 euro(s) HtMontant max : 10.000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est passé pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il est renouvelable trois fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les prix des prestations de fournitures supplémentaires ou modificatives seront unitaires et intégrés au marché par voie d'avenant.Les substitutions de prestations pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire par voie de certificat administratif

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- - lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/11/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/11/2021
Heure locale: 11:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/10/2021