Fournitures - 535894-2021

22/10/2021    S206

France-Villefranche-sur-Mer: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

2021/S 206-535894

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Villefranche- sur- mer
Adresse postale: la Citadelle - bp7
Ville: Villefranche-sur-Mer
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06230
Pays: France
Courriel: marchespublics@villefranche-sur-mer.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villefranche-sur-mer.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de vegetaux pour la ville de villefranche-sur-mer

Numéro de référence: 2021-07
II.1.2)Code CPV principal
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat de plantes à massif annuelles et bisannuelles, plantes d'ornement, tapis fleuris, fleurs coupées et sapins de Noël pour la commune de Villefranche-Sur-Mer.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 336 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plantes à massif annuelles et bisannuelles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les documents qui lui sont annexés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les présents accords-cadres sont passés pour une durée de douze (12) mois ferme. L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022.

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de douze (12) mois renouvelable 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plantes d'ornement

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les documents qui lui sont annexés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les présents accords-cadres sont passés pour une durée de douze (12) mois ferme. L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022.

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de douze (12) mois renouvelable 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tapis fleuris

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les documents qui lui sont annexés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les présents accords-cadres sont passés pour une durée de douze (12) mois ferme. L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022.

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de douze (12) mois renouvelable 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sapins de Noël coupés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les documents qui lui sont annexés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les présents accords-cadres sont passés pour une durée de douze (12) mois ferme. L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022.

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de douze (12) mois renouvelable 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fleurs coupées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et les documents qui lui sont annexés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

les présents accords-cadres sont passés pour une durée de douze (12) mois ferme. L'Accord-Cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022.

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de douze (12) mois renouvelable 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1. les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat

2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement

3. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Attention : dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville

4. Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent) ou tout moyen de preuve équivalent de la capacité financière du candidat

5. Une déclaration indiquant les effectifs du candidat

6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature

7. La liste des principales fournitures et/ou services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/11/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

villefranche sur Mer

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal de nice
Ville: Nice
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/10/2021