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Supplies - 536197-2021

22/10/2021    S206

France-Tarbes: Légumes-fruits

2021/S 206-536197

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de bigorre
Numéro national d'identification: 26650018000010
Adresse postale: boulevard de Lattre de Tassigny
Ville: Tarbes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Code postal: 65013
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 562545600
Fax: +33 562545597
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-bigorre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Fruits Et Legumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates)

Numéro de référence: 22.7004
II.1.2)Code CPV principal
03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La fourniture de fruits et légumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates) pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes Frais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

legumes Frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits Frais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

fruits Frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

salade 4eme Gamme

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

salade 4eme Gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes 4eme Gamme

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

legumes 4eme Gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits 5eme Gamme

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

fruits 5eme Gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes 5eme Gamme

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

legumes 5eme Gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

aromates

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

aromates

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Labellises

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

produits Labellises

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Issus De L'Agriculture Biologique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300

II.2.4)Description des prestations:

la date de début d'exécution pour le lot 9 - produits issus de l'agriculture biologique est fixée au 01 septembre 2022 jusqu'au 31 décembre 2025

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/11/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

lannemezan

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/10/2021