Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture De Fruits Et Legumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates)
Numéro de référence: 22.7004
II.1.2)Code CPV principal03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La fourniture de fruits et légumes (frais, 4ème et 5ème gamme, labélisés, issus de l'agriculture biologique et aromates) pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits Issus De L'Agriculture Biologique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
-Ch de Bigorre à Tarbes-Ch de Bagnères de Bigorre-Hôpital le Montaigu à Astugue-Ch de Lannemezan 65300
II.2.4)Description des prestations:
la date de début d'exécution pour le lot 9 - produits issus de l'agriculture biologique est fixée au 01 septembre 2022 jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 55 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2022
Fin: 31/12/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires