Fournitures - 537003-2019

13/11/2019    S219    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Écully: Photocopieurs

2019/S 219-537003

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École Centrale de Lyon
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Ville: Écully Cedex
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69134
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: magali.sevillano@ec-lyon.fr
Téléphone: +33 472186350
Fax: +33 472186727

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://http://www.ec-lyon.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://ec-lyon.e-marchespublics.com

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne (ENISE)
Adresse postale: 58 rue Jean Parot
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42000
Pays: France
Courriel: stephane.gineys@enise.fr
Téléphone: +33 477438484

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.enise.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ec-lyon.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ec-lyon.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et maintenance de photocopieurs pour l'école Centrale de Lyon (ECL) et l'École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne (ENISE)

Numéro de référence: 2019FS17
II.1.2)Code CPV principal
30121100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture (achat et location) et maintenance de photocopieurs pour l'école Centrale de Lyon et l'école nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30121100
50313100
50313200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

ECL (Écully); ENISE (Saint-Étienne sur 2 sites).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture (achat et location) et maintenance de photocopieurs pour l'école Centrale de Lyon et l'école nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne.

Le détail technique des prestations figure au CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En raison du caractère récurrent des prestations, le prochain accord-cadre sera publié en fin d'année 2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le cahier des charges techniques comporte 10 prestations supplémentaires éventuelles «Obligatoires» — cf. CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/12/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/12/2019
Heure locale: 12:30
Lieu:

École Centrale de Lyon — 36 avenue Guy de Collongue — 69130 Écully.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des offres est pilotée par le service marchés publics de l'école Centrale de Lyon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Fin d'année 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/11/2019