Fournitures - 539990-2020

11/11/2020    S220

France-Levallois: Livres, brochures et dépliants imprimés

2020/S 220-539990

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Levallois
Numéro national d'identification: 21920044100018
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Téléphone: +33 149683000
Fax: +33 147590396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles de Levallois
Adresse postale: place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de livres et de partitions

Numéro de référence: Dv2002
II.1.2)Code CPV principal
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les présents marchés ont pour objet la fourniture de livres et de partitions pour la Ville et la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont organisés par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, dénommé «Le Code» dans le présent avis. Ils constituent quatre accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 780 000 EUR HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 780 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires enfance et petite enfance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de livres de fin d'année et de livres petite enfance à destination des écoles maternelles et élémentaires, des établissements de la petite enfance et de la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 30 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les ouvrages documentaires pour la jeunesse et les adultes à destination de la médiathèque (réseau de deux sites) et du service «Archives et documentation». Le montant maximal annuel est de 120 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la plate-forme commerciale proposée / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'œuvres de fiction adultes et jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les œuvres de fiction pour la jeunesse et pour les adultes, toutes catégories, (bandes dessinées, romans tous genres, albums pour les enfants, littérature générale dont poésie, théâtre, récits de voyage, livres en gros caractères, livres bilingues, livres avec matériel d'accompagnement) destinés à la médiathèque (réseau de deux sites) et à la Caisse des écoles. Le montant maximal annuel est de 150 000 EUR HTVA dont 20 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de la plate-forme commerciale proposée / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de partitions de musique classique et d'autres genres musicaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les partitions de musique classique (y compris musiques anciennes et contemporaines) et d'autres genres musicaux à savoir dans les deux cas: musique imprimée, avec éventuellement matériel d'accompagnement, pour tous instruments, matériel d'orchestre (conducteur et parties séparées), de chœurs et méthodes instrumentales et de formation musicale. Le montant maximal annuel est de 25 000 EUR HTVA dont 1 000 EUR HTVA sont réservés à la Caisse des écoles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Qualification de l'interlocuteur unique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 125-305722
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de livres non scolaires enfance et petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JBC SARL
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Ville: Clichy
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture d'œuvres de fiction adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de partitions de musique classique et d'autres genres musicaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LMI
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Chacun des marchés constitue un accord-cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit:

— lot nº 1: 150 000 EUR HTVA;

— lot nº 2: 120 000 EUR HTVA;

— lot nº 3: 150 000 EUR HTVA; et

— lot nº 4: 25 000 EUR HTVA.

Il n'y a pas de montant minimal. Les marchés prendront effet à compter de leur notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service «Documentation» — 26 rue Clément Bayard — 92300 Levallois. Horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 — fermeture le jeudi matin, tél. +33 147157417 — fax: +33 147157566.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/11/2020