Fournitures - 540871-2021

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25/10/2021    S207

France-Brest: Panneaux de signalisation routière

2021/S 207-540871

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: brest métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29238
Pays: France
Point(s) de contact: Division de la Commande Publique
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Fax: +33 298335415
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brest.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier - cS 63834
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29238
Pays: France
Point(s) de contact: Division de la commande publique
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brest.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: eau du Ponant
Adresse postale: 210 Boulevard François Mitterrand - cS 30117
Ville: Brest Cédex 9
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29802
Pays: France
Point(s) de contact: Division de la Commande Publique
Courriel: Marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335511
Fax: +33 298335415
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brest.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=153951&orgAcronyme=a1e
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.megalisbretagne.bzh
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de materiels de signalisation routière, équipements routiers et signaletique pour brest metropole, la ville de brest et la spl eau du ponant

Numéro de référence: BREST-M-DCP-2021-0064
II.1.2)Code CPV principal
34992200 Panneaux de signalisation routière
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures concernant la signalisation routière, équipements routiers et la signalétique des espaces publics. Des travaux de pose seront réalisés pour la signalisation directionnelle. Consultation passée dans le cadre d'un groupement de commande pour le compte duquel Brest métropole est le coordonnateur. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2113 6 à L.2113-7, R. 2124-1 à R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162 13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les candidats devront établir leur offre en prenant en compte le contexte sanitaire lié à la pandémie du Coronavirus covid-19

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 320 090.83 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de signalisation de police et divers matériels de signalisation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35260000 Signalisation de police
44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de signalisation de police et divers matériels de signalisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 92 364.11 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 50 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 200 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de signalisation temporaire de chantier

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de signalisation temporaire de chantier

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 673.11 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 32 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 168 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'équipements plastique de sécurité routière

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'équipements plastique de sécurité routière

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 43 306.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 20 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 80 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de barrières et potelets de sécurité en acier

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928300 Barrières de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de barrières et potelets de sécurité en acier

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 750.91 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 15 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 60 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 42 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de plaques et panneaux de rues et numéros d'immeubles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423460 Plaques d'adresse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de plaques et panneaux de rues et numéros d'immeubles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 285.90 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 15 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 60 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de tubes en acier galvanisé pour supports de panneaux de signalisation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34920000 Équipement routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de tubes en acier galvanisé pour supports de panneaux de signalisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 412.10 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 20 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de quincailleries, visseries et consommables pour signalisation

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de quincailleries, visseries et consommables pour signalisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 607.09 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 20 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pieux d'ancrage pour supports de signalisation

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44110000 Matériaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pieux d'ancrage pour supports de signalisation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 503.58 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 3 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 12 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de cônes, piquets de balisage et miroirs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928460 Cônes routiers
35121000 Équipement de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de cônes, piquets de balisage et miroirs

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 535.07 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 4 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 16 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de colliers et accessoires de serrage universels

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34920000 Équipement routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de colliers et accessoires de serrage universels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 032.48 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 2 500.00 euro(s) HT - montant maximum : 10 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et pose de matériel de signalisation directionnelle

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et pose de matériel de signalisation directionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 187.48 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 20 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 80 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 1 mois à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de signalétique espaces publics

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928470 Fléchage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:

territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de signalétique espaces publics

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 414.33 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions possibles

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 10 000.00 euro(s) HT - montant maximum : 40 000.00 euro(s) (H.T.).Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 1 mois à compter de la réception du bon de commande.La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2018, 2019 et 2020

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :Liste et description succincte des conditions :- si la candidature est présenté sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises : identification de l'ensemble des membres du groupement, forme du groupement, habilitation du mandataire. Les éléments relatifs à la situation juridique et aux capacités économiques, techniques et professionnelles demandés ci-dessous doivent être fournis pour chaque membre du groupement.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;. Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les accords-cadres qui seront conclus à l'issue de la présente consultation contiendront des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Pour la présente consultation Brest métropole, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, est mandatée pour passer, signer, notifier et est chargée de l'exécution technique et financière des marchés publics au nom et pour le compte de l'ensemble des membres du groupement

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/12/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

hôtel de la métropole

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

second semestre 2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis.Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalisbretagne.org/.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les accords-cadres sont conclus pour une période allant du 1er janvier 2022 (ou de leur date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2022.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.En complément de sa réponse dématérialisée, afin que le maître de l'ouvrage puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons (variantes comprises) suivant les indications de l'article 4.2 - présentation de l'offre - 3 - echantillons du règlement de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/10/2021