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Services - 541476-2018

08/12/2018    S237

France-Andrézieux-Bouthéon: Entretien de pelouses sportives

2018/S 237-541476

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Andrézieux-Bouthéon
Adresse postale: avenue du Parc / CS 10032
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 42160
Pays: France
Courriel: marchespublics@andrezieux-boutheon.com
Téléphone: +33 477550342
Fax: +33 477555250
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ww.andrezieux-boutheon.com
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.loire.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.loire.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.loire.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Commune

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Maintenance des terrains de sports engazonnés et synthétiques et des espaces verts de la commune d'Andrézieux-Bouthéon

II.1.2)Code CPV principal
77320000 Entretien de pelouses sportives
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Maintenance des terrains de sports engazonnés et synthétiques et des espaces verts de la commune d'Andrézieux-Bouthéon.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts secteur 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts secteur 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des espaces verts secteur 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000 Services d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts secteur 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien des terrains de sports engazonnés et synthétiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77320000 Entretien de pelouses sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des terrains de sports engazonnés et synthétiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers travaux espaces verts

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77320000 Entretien de pelouses sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Divers travaux espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 9.4.2019 au 8.4.2020. Le nombre de périodes de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— modalités financières conformément aux articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,

— application des règles de la comptabilité publique,

— financement sur le budget de la ville,

— délai global de paiement: 30 jours,

— avance prévue,

— les prix sont révisables.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/01/2019
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/01/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Appel d'offres ouvert lancé en application des articles 25-i.1o et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres

Critères d'attribution:

— critère nº 1 — prix 70 %,

— critère nº 2 — valeur technique de l'offre 30 %.

Avec sous critères:

— effectif prévu par zone (note avec pondération 10 %),

— identification des matériels (note avec pondération 10 %),

— élimination des déchets (note avec pondération 10 %).

Modalité d'obtention du dossier:

Les dossiers pourront être retirés gratuitement à la mairie d'Andrézieux-Bouthéon — service commande publique — avenue du Parc — 42160 Andrézieux-Bouthéon — tél +33 477555259 — fax +33 477555260 — courriel: marchespublics@andrezieux-boutheon.com ou peuvent être téléchargés à l'adresse suivante: https://marchespublics.loire.fr

Les plis devront être transmis par voie électronique selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire: l'euro.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: https://lyon.tribunal-adminstratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/12/2018