Marché de travaux - 542384-2020

13/11/2020    S222

France-Nantes: Travaux de construction de bâtiments

2020/S 222-542384

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Rectorat Division SCUS
Adresse postale: 8 rue Général Margueritte
Ville: Nantes Cedex 3
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44326
Pays: France
Courriel: ce.scus@ac-nantes.fr
Téléphone: +33 251863077
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ac-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction d'un bâtiment d'enseignement et de recherche sur le campus de l'École centrale de Nantes (ECN)

Numéro de référence: RECT_SCUS_2020_TVX_ECN_CONST
II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de construction d'un bâtiment d'enseignement et de recherche sur le campus de l'École centrale de Nantes (ECN) afin de permettre le regroupement de l'ENSM et de l'ECN sur le campus de l'ECN — 17 lots (lot 8 sans objet) — tranche unique. Ce projet inscrit au CPER 2015-2020 bénéficie des fonds européens (FEDER).

Cette consultation comporte des clauses environnementales et pour certains lots une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi et une clause environnementale pour tous les lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement — VRD — espaces verts

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG0 Pays de la Loire
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Terrassement — VRD — espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Local stockage au sous-sol.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Local stockage au sous-sol.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261410 Travaux d'isolation de toiture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Supports de panneaux solaires en toiture.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage métallique

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Bardage métallique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421130 Poses de portes et de fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01 Cher
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Vitrages P4a au R + 2.

Vitrages P5a aux RDC et R + 1.

Vitrages P6b aux RDC et R + 1.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — serrurerie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Métallerie — serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Local stockage au sous-sol.

Supports de panneaux solaires en toiture.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures bois — agencement — cloisons mobiles

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45422100 Ouvrages en bois
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures bois — agencement — cloisons mobiles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cloisons mobiles.

Tablettes bois sur menuiseries extérieures.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons sèches — plafonds

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Cloisons sèches — plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Suppression de cloisons sèches.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols durs — faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
45432200 Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints
45432210 Travaux de revêtement mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Peinture — revêtements muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Local stockage au sous-sol.

Suppression de cloisons sèches.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges amphithéâtre

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
39111200 Sièges de théâtre
39153000 Mobilier de salle de conférence
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Sièges amphithéâtre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — climatisation

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation — climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts et faibles

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
45311200 Travaux d'installations électriques
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité courants forts et faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Local stockage au sous-sol.

Report d'information portes locaux ENSM (contrôle d'accès).

Ajout d'un système PPMS.

Panneaux photovoltaïques.

2e éclairage tableau par salle.

Ajout d'une Rj45 par salle pour la vidéoprojection.

Ajout de Rj45 et PC par salle pour la signalétique dynamique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ensm sur le site de l'ecn

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage de mise en service

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200 Services de nettoyage de bâtiments
45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

École centrale de Nantes, 1 rue de la Noë, 44321 Nantes Cedex 3.

II.2.4)Description des prestations:

Nettoyage de mise en service.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Si le candidat utilise le DUME ils fourniront:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.

Si le candidat n'utilise pas le DUME:

— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics);

— la forme juridique du candidat;

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;

— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée;

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;

— les inscriptions sur les registres professionnel ou de commerce;

— les effectifs moyens annuels;

— la part du marché qui pourra être sous-traitée;

— le chiffre d'annuel et dans le domaine d'activité concerné par l'offre;

— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;

— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus;

— les documents à fournir par le candidat susceptible d'être retenu figurent à l'article 3.1.4 du règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/12/2020
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/12/2020
Heure locale: 09:30
Lieu:

Rectorat de Nantes — SCUS.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: maîtrise d'œuvre, équipe projet, représentants du pouvoir adjudicateur.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3)Informations complémentaires:

— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;

— unité monétaire utilisée, l'Euro;

— pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;

— les candidats répondront en utilisant le cadre de DPGF fourni au DCE en conservant le format d'origine (tableur);

— il sera fait application pour les lots 1, 2, 4 à 7, 9, 12, 15 à 16 des articles L. 2113-15 et L. 2113-16 et R. 2113-8 du CCP;

— à titre indicatif, les travaux commenceront au 1er trimestre 2021 pour une durée de 19 mois (compris deux mois de préparation);

— les locaux du RDC feront l'objet d'une livraison anticipée;

— il ne s'agit pas d'un marché à caractère périodique;

— ce projet s'inscrit dans un programme financé par les fonds communautaires. Titre du dossier FEDER: regroupement de l'ENSM sur le site de l'ECN.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Rect_Scus_2020_Tvx_Ecn_Const, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur;

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître d'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts;

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé;

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde»;

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues;

— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique Rect_Scus_2020_Tvx_Ecn_Const, suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2020