Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchésLe marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de chaussures de sécurité
Numéro de référence: M20f0064
II.1.2)Code CPV principal18830000 Chaussures de protection
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 333 468.96 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur", la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (noté sur 45 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des fournitures (noté sur 55 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:26/10/2020
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 40 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 EUR HT et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans, mono-attributaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1re période. Le montant de la valeur totale correspond à l'estimation sur toute la durée du marché. Montants attribués par membre du groupement et par période: cf. publications initiales. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 20-35392 du 11.3.2020, nº 20-44938 du 27.3.2020, nº 20-58200 du 1.5.2020. JOUE: annonce nº 2020/S050-118063 du 11.3.2020, nº 2020/S062-148152 du 27.3.2020, nº 2020/S086-204512 du 29.4.2020.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/11/2020
