Fournitures - 544166-2020

13/11/2020    S222

France-Orléans: Chaussures de protection

2020/S 222-544166

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45032
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de chaussures de sécurité

Numéro de référence: M20f0064
II.1.2)Code CPV principal
18830000 Chaussures de protection
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur», la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 333 468.96 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de chaussures de sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole «Coordonnateur", la ville d'Orléans et le Centre communal d'action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (noté sur 45 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des fournitures (noté sur 55 points). Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires» du présent avis / Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 050-118063
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Servet Duchemin
Adresse postale: 11 rue de la Mouchetière, BP 87
Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec, par période, un minimum de 40 800,00 EUR HT et sans maximum, passé en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans, mono-attributaire, pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1re période. Le montant de la valeur totale correspond à l'estimation sur toute la durée du marché. Montants attribués par membre du groupement et par période: cf. publications initiales. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 20-35392 du 11.3.2020, nº 20-44938 du 27.3.2020, nº 20-58200 du 1.5.2020. JOUE: annonce nº 2020/S050-118063 du 11.3.2020, nº 2020/S062-148152 du 27.3.2020, nº 2020/S086-204512 du 29.4.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/11/2020