Le site web TED est compatible avec les formulaires électroniques depuis le 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour.

Services - 545222-2022

05/10/2022    S192

France-Nancy: Services de conservation des objets exposés

2022/S 192-545222

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Nancy
Adresse postale: hôtel de ville, rue Pierre Fourrier
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: commandepublique@mairie-nancy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.xmarches.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

conseil, conservation, restauration et anoxie d'oeuvres d'art

Numéro de référence: VDN_2022_045_AC
II.1.2)Code CPV principal
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la consultation concerne des prestations de conseil, conservation,

restauration et anoxie d'oeuvres d'art pour les services de la ville de Nancy. Les prestations sont réparties en 13 lots. Aucune variante n'est autorisée.

les marchés sont établis sous la forme d'accords-cadres mixte multi-attributaires (hormis les lots no 08, 12 et 13 qui sont mono attributaires), avec des montants maximums s'exécutant en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.

la procédure de passation est adaptée et ouverte.

les marchés seront conclus à compter de la notification du marché pour une durée d'un an avec possibilité de trois reconductions tacites, et ce, sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre années.

l'offre est valable 180 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 405 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peintures / Cadres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP commun

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3

montant maximum annuel hors taxes : 55 000 euro

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papier / Arts graphiques / Livres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3

montant maximum annuel hors taxes : 11 000 euro

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pierre / Plâtre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3 Montant maximum annuel hors taxes : 60 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

métal

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2

montant maximum annuel hors taxes : 40 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

céramique / Verre

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2

montant maximum annuel hors taxes : 25 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vitrail

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2

montant maximum annuel hors taxes : 65 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

meubles et éléments de bois assemblés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2

montant maximum annuel hors taxes : 40 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boiseries et éléments de boiseries

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1

montant maximum annuel hors taxes : 4 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textiles

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 45 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériaux organiques (dont sculptures en bois, hors meubles, boiseries et textiles)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 50 000 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

photographies et plaques de verre

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 2 500 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériaux contemporains

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1 Montant maximum annuel hors taxes : 2 500 euros

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

anoxie dynamique

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

voir CCTP

II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1 Montant maximum annuel hors taxes : 5 000 euros

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

voir règlement de la consultation (Rc)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 21/11/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Ville: Nancy
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Ville: Nancy
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2022