Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
conseil, conservation, restauration et anoxie d'oeuvres d'art
Numéro de référence: VDN_2022_045_AC
II.1.2)Code CPV principal92521210 Services de conservation des objets exposés
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
la consultation concerne des prestations de conseil, conservation,
restauration et anoxie d'oeuvres d'art pour les services de la ville de Nancy. Les prestations sont réparties en 13 lots. Aucune variante n'est autorisée.
les marchés sont établis sous la forme d'accords-cadres mixte multi-attributaires (hormis les lots no 08, 12 et 13 qui sont mono attributaires), avec des montants maximums s'exécutant en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
la procédure de passation est adaptée et ouverte.
les marchés seront conclus à compter de la notification du marché pour une durée d'un an avec possibilité de trois reconductions tacites, et ce, sans que leur durée totale ne puisse excéder quatre années.
l'offre est valable 180 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 405 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3
montant maximum annuel hors taxes : 55 000 euro
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
papier / Arts graphiques / Livres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 44 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3
montant maximum annuel hors taxes : 11 000 euro
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 3 Montant maximum annuel hors taxes : 60 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2
montant maximum annuel hors taxes : 40 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2
montant maximum annuel hors taxes : 25 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2
montant maximum annuel hors taxes : 65 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
meubles et éléments de bois assemblés
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2
montant maximum annuel hors taxes : 40 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boiseries et éléments de boiseries
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1
montant maximum annuel hors taxes : 4 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 45 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériaux organiques (dont sculptures en bois, hors meubles, boiseries et textiles)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 50 000 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
photographies et plaques de verre
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 2 Montant maximum annuel hors taxes : 2 500 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1 Montant maximum annuel hors taxes : 2 500 euros
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)92521210 Services de conservation des objets exposés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations: II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadreDurée en mois: 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
nombre de titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) : 1 Montant maximum annuel hors taxes : 5 000 euros