Fournitures - 546415-2019

19/11/2019    S223    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Metz: Imprimés divers

2019/S 223-546415

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Ville: Metz
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code postal: 57012
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Courriel: dha-metz@univ-lorraine.fr
Téléphone: +33 372740301

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-lorraine.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: AgroSup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21079
Pays: France
Courriel: Annelaure.pereira@agrosupdijon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Agrosupdijon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: site de Belfort
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90010
Pays: France
Courriel: Marches@utbm.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.utbm.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Bourgogne
Adresse postale: maison de l'université, esplanade Érasme, BP 27877
Ville: Dijon Cedex
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21078
Pays: France
Courriel: Service.achats@u-bourgogne.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-bourgogne.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Haute-Alsace
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68093
Pays: France
Courriel: Marches@uha.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.uha.fr/

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal, CS 90032
Ville: Strasbourg Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67081
Pays: France
Courriel: Dam@unistra.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.unistra.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500796&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Université de Lorraine
Adresse postale: maison de l'université Île du Saulcy, BP 80794
Ville: Metz
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code postal: 57012
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Courriel: Dha-metz@univ-lorraine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-lorraine.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500796&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes

Numéro de référence: 19B83
II.1.2)Code CPV principal
22900000 Imprimés divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers couleurs et papiers spéciaux en groupement de commandes. Consultation lancée en groupement de commandes par l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'Université de Bourgogne (UB), l'Université de Haute-Alsace (UHA), l'Université de Strasbourg (Unistra) et l'Université de Lorraine (UL). Le coordonnateur du groupement, seul interlocuteur auquel les candidats doivent s'adresser durant la procédure, est l'université de Lorraine. À l'issue de la procédure d'appel public à la concurrence, chaque établissement membre du groupement signera, notifiera et exécutera les contrats pour ce qui le concerne.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 356 200.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers couleurs en groupement de commandes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22900000 Imprimés divers
30197600 Papier et carton traités
30197630 Papier d'impression
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers couleurs pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'Université de technologie de Belfort - Montbéliard (UTBM), l'Université de Bourgogne (UB), l'université de Haute-Alsace (UHA), l'université de Strasbourg (UNISTRA) et l'université de Lorraine (UL).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R. 2162-3 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. L'Accord-cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions offset et papiers création en groupement de commandes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22900000 Imprimés divers
30197600 Papier et carton traités
30197630 Papier d'impression
30197642 Papier pour photocopie et papier pour xérographie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF3 Lorraine
Code NUTS: FRF1 Alsace
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Les différents sites des établissements membres du groupement de commandes.

II.2.4)Description des prestations:

Accords-cadres portant sur la fourniture et la livraison de papiers spéciaux: papiers dédiés presses numériques couleurs, papiers impressions offset et papiers création pour l'institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon), l'université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM), l'Université de Bourgogne (Ub), l'Université de Strasbourg (Unistra) et l'Université de Lorraine (UL).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 184 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Sous réserve d'une notification en temps voulu par les établissements, chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend de la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Chaque accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire en application des articles R.2162-3 et R.2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et sans maximum en valeur comme en quantité. L'accord-cadre est exécuté par la conclusion de bon de commande à la survenance du besoin.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— lettre de présentation de la candidature (formulaire DC1) dûment complétée,

— déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment renseignée. À titre informatif, un Document unique de marché européen (DUME) au sens de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, associé à la présente consultation à été créé sur le profil acheteur PLACE. Le candidat a la possibilité de compléter ce DUME en lieu et place des formulaires DC1 et DC2,

— une déclaration appropriée de banques prouvant la capacité économique et financière de l'entreprise ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— en cas de co-traitance, chaque co-traitant doit transmettre les mêmes documents que ceux mentionnés ci-dessus, à l'exception de la lettre de candidature (formulaire DC1), qui peut être commune à l'ensemble du groupement, qui précise la forme du groupement et l'identité du mandataire.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 140-344132
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/12/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/12/2019
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À compter de septembre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Consultation en application notamment des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique qui intervient suite à une précédente procédure d'appel d'offres ouvert comportant 3 lots et au terme de laquelle 2 lots ont été déclarés infructueux et un seul lot a été attribué, à savoir le lot 1 portant sur la fourniture de papiers d'impression et d'écriture blancs A4 et A3. À l'appui de leur(s) offre(s), et sous peine de non examen de celle(s)-ci, les candidats doivent transmettre des échantillons. Tous les lots sont concernés. Les échantillons devront impérativement faire l'objet d'une transmission particulière selon les modalités définies à l'article 9 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite soit à l'adresse électronique suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr ou soit via la plate-forme des achats de l'état place cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 9.12.2019 à 12:00 (heure de Paris). Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors de ce dispositif. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500796&orgAcronyme=f2h

Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 19b83 et valider ladite recherche les réponses à la présente consultation doivent être remises exclusivement sous forme dématérialisée. La transmission des plis s'effectue à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=500796&orgAcronyme=f2h (nº de référence de la consultation 19b83) en cliquant sur l'icône «Accéder à la consultation» — onglet Dépôts"

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/11/2019