Fournitures - 546687-2021

27/10/2021    S209

France-Aurillac: Bouches d'incendie

2021/S 209-546687

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'aurillac
Adresse postale: bp 509
Ville: Aurillac Cedex
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15005
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: Achats@aurillac.fr
Téléphone: +33 0471454709
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.aurillac.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie d''aurillac (coordonnateur du groupement de commandes - 22 membres)
Adresse postale: 14 rue de la coste BP 509
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15005
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: Achats@aurillac.fr
Téléphone: +33 471454709
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aurillac.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_y4nkFW8zvx
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: mairie d'aurillac
Adresse postale: 14 rue de la Coste BP 509
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15005
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: Achats@aurillac.fr
Téléphone: +33 471454709
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aurillac.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_y4nkFW8zvx
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

poteaux d'incendie (fourniture, contrôle, pièces)

Numéro de référence: CT/PI 2021
II.1.2)Code CPV principal
44482200 Bouches d'incendie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

poteaux d'incendie (fourniture, contrôle, pièces)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contrôle de poteaux et bouches incendie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71356100 Services de contrôle technique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

contrôle de poteaux et bouches incendiemontant maximum en quantité pour deux ans : 919 poteaux incendie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché public, le marché public est reconductible tacitement par périodes équivalentes, au maximum 1 fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien et fourniture de pièces pour poteaux et bouches incendie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

entretien et fourniture de pièces pour poteaux et bouches incendiemontant maximum en valeur pour deux ans : 34 500,00 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché public, le marché public est reconductible tacitement par périodes équivalentes, au maximum 1 fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de poteaux incendie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44482000 Dispositifs de protection contre l'incendie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de poteaux incendiemontant maximum en valeur pour deux ans : 84 poteaux incendie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est conclu pour une durée de 24 mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché public, le marché public est reconductible tacitement par périodes équivalentes, au maximum 1 fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/11/2021
Heure locale: 23:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/11/2021
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

cette date est donnée à titre indicatif

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

il s'agit d'un groupement de commandes composé de 22 membres :Commune d'arpajon sur Cère (15130) / Commune d'aurillac (coordonnateur) (15000) / Commune d'ayrens (15250) / Commune de Carlat (15130) / Commune de Crandelles (15250) / Commune de Giou de Mamou (15130) / Commune de Jussac (15250) / Commune de Labrousse (15130) / Commune de Lacapelle Viescamp (15150) / Commune de Laroquevieille (15250) / Commune de Marmanhac (15250) / Commune de Naucelles (15250) / Commune de Reilhac (15250) / Commune de Saint Paul des Landes (15250) / Commune de Saint Simon (15130) / Commune de Sansac de Marmiesse (15130) / Commune de Velzic (15290) / Commune de Vezac (15130) / Commune de Vezels-Roussy (15130) / Commune de Yolet (15130) / Commune de Ytrac (15130) / Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac (15000)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Le détail des montants maximums en valeur ou en quantité, pour chaque lot et chaque membre du groupement, sont indiqués en annexe à l'acte d'engagement.les livraisons pourront avoir lieu sur tout site du territoire de la communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac, ainsi que sur chaque territoire des communes membres du groupement.présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146122
Fax: +33 473146100
Adresse internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146122
Fax: +33 473146100
Adresse internet: http://Clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/10/2021