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Fournitures - 547925-2018

13/12/2018    S240    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Avignon: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

2018/S 240-547925

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Ville: Avignon Cedex 9
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84909
Pays: France
Courriel: servicemarches@vaucluse.fr
Téléphone: +33 432407953

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.vaucluse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de boîtes, pochettes-registres et caisses de conservation destinées au reconditionnement des documents patrimoniaux en préparation du déménagement (relance lots 1, 2 et 3)

II.1.2)Code CPV principal
30199500
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de boîtes en carton celloderme, pochettes-registres en carton celloderme ou contrecollé et caisses de conservation en carton ondulé destinées aux ateliers de reconditionnement des documents sur papier et parchemin des archives départementales de Vaucluse.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîtes en carton de type celloderme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Boites en carton celloderme entre 1 250 et 1 500 g/m2 avec couvercle attenant et liens de fermeture, à ouverture intégrale de type «coffret», ouverture à la française.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pochettes-registres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Les pochettes-registres seront réalisées en une seule pièce en carton celloderme ou contrecollé conforme aux normes 9706 et ISO 16245 type A, elles auront 4 rabats, des rainures espacées de 1 cm facilitant le pliage et des liens de serrage en coton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Caisses en carton ondulé

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30193700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
II.2.4)Description des prestations:

Caisse (ou «containers») avec couvercle séparé en carton ondulé (500 g/m2) double épaisseur sur les 4 parois et triple sur le fond.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des fournitures / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 147-336115
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-00351
Lot nº: 1
Intitulé:

Boîtes en carton de type celloderme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Luxord
Adresse postale: BP 53
Ville: Lunel-Viel Cedex
Code NUTS: FRL06
Code postal: 34401
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-00352
Lot nº: 2
Intitulé:

Pochettes-registres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Luxord
Adresse postale: BP 53
Ville: Lunel-Viel Cedex
Code NUTS: FRL06
Code postal: 34401
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-00353
Lot nº: 3
Intitulé:

Caisses en carton ondulé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Armic
Adresse postale: route de Sauzet — BP 141
Ville: Montélimar Cedex
Code NUTS: FRL06
Code postal: 26204
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.

Accord-cadre à bons de commande suivant la définition de l'article 78 du décret nº 2018-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Pour le lot 1: montant minimum: 120 000 EUR HT et sans montant maximum.

Pour le lot 2: montant minimum: 420 000 EUR HT et sans montant maximum.

Pour le lot 3: montant minimum: 20 000 EUR HT et sans montant maximum

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2018