Marché de travaux - 548637-2019

20/11/2019    S224    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chamalières: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels

2019/S 224-548637

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Fonds Sainte-Marie
Numéro national d'identification: 83068321500016
Adresse postale: 12 rue de l'Hermitage, CS 20099
Ville: Chamalières Cedex
Code NUTS: FRK14
Code postal: 63407
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 473198450
Fax: +33 473198451

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ahsm.eu/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Action sociale sans hégergement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de restructuration et d'extension des locaux du siège social de l'Association hospitalière Sainte-Marie

II.1.2)Code CPV principal
45211350
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Réhabilitation de la totalité des niveaux existants en créant des rehausses de planchers pour obtenir des plateaux par niveaux. Création d'une extension au niveau 03. Aménagement et couverture du patio. Séparation des réseaux (AEP, chauffage, électricité et informatique) des 3 bâtiments, à savoir: le siège de l'association Sainte-Marie, le pavillon d'habitation et le siège de la congrégation Sainte-Marie.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

— lot 12 — plâtrerie — peinture,

— lot 13 — cloisons modulaires,

— lot 14 — menuiserie bois,

— lot 15 — revêtement de sols.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désamiantage/démolition

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de désamiantage et démolition, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voiries et réseaux divers — clôtures/portails — espaces verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de Voiries réseaux divers, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations profondes par micro pieux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223500
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de fondations profondes par micro pieux, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie — gros œuvre — finitions façades

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de maçonnerie — gros-œuvre — finitions façades, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure métallique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223100
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de structure métallique, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure bois

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de structure bois, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage zinc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de bardage zinc, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité — couverture

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages d'étanchéité — couverture — bardage, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages d'ascenseur, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de métallerie, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de menuiseries extérieures, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — peinture — faux plafonds

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442120
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de plâtrerie — peinture — faux-plafonds, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons modulaires

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de cloisons modulaires, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de menuiseries bois, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sols

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432100
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comprennent la fourniture, la mise en œuvre et la mise à disposition de tous les ouvrages de revêtement sols, y compris les approvisionnements, tous les ouvrages et sujétions accessoires, nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art, de l'ensemble des travaux pour la réalisation complète du projet en symbiose avec tous les corps d'état.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et faibles

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comportent la mise en œuvre de l'ensemble des installations d'électricité courants forts et faibles, comprenant le transport ainsi que tous les ouvrages, sujétions et accessoires nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art des ouvrages du présent lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CVC — plomberie — sanitaires

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45421146
44114210
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations du présent lot comportent la mise en œuvre de l'ensemble des installations de CVC et plomberie/sanitaires, compris transport ainsi que tous les ouvrages et sujétions accessoires nécessaires à la parfaite exécution dans les règles de l'art des ouvrages du présent lot.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 19
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximal ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres du Fonds Sainte-Marie. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/12/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/12/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:

Chamalières.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: FSM19002. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite commune du site avec présentation du projet sera organisée le jeudi 5 décembre de 14:00 à 17:00.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/11/2019