Fournitures - 550128-2020

17/11/2020    S224

France-Mauguio: Produits de nettoyage et produits à polir

2020/S 224-550128

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Pays de l'Or
Numéro national d'identification: 24340047000221
Adresse postale: 300 avenue Jacqueline Auriol, zone aéroportuaire, CS 70040
Ville: Mauguio
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34137
Pays: France
Courriel: corresponddre@aws-france.com
Téléphone: +33 467123500
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paysdelor.fr/Accueil/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.midilibre-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.midilibre-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien d'hygiène et droguerie

Numéro de référence: M76-2020 Adm
II.1.2)Code CPV principal
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente procédure concerne la fourniture et la livraison de produits et matériel d'entretien d'hygiène et de droguerie pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or. Dans le cadre de la politique de développement durable de l'agglomération du Pays de l'Or, les produits labellisés et matériels à faible impact environnemental seront privilégiés et favorisés.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène corporelle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 41 013 EUR/33 115 EUR/41 390 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'entretien

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 33 107 EUR/42 156 EUR/24 503 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hygiène générale et hygiène de la cuisine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique consommations 2018-2019-2020: 51 308 EUR/59 422 EUR/40 814 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 40 %: prix;

— 10 %: politique de développement durable du candidat;

— 10 %: offre d'accompagnement du candidat.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle à usage unique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande — sans minimum ni maximum — attribué à un seul opérateur économique nouveau lot, la consommation minimale pour la première période du marché est estimée à 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— 40 %: valeur technique;

— 20 %: politique de développement durable du candidat;

— 40 %: prix.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

1) situation juridique références requises mentionnées dans les documents de la consultation;

2a) capacité économique et financière: références requises mentionnées dans les documents de la consultation;

3a) référence professionnelle et capacité technique: références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCTP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Le contrat sera financé sur les ressources propres. Les modalités de paiement sont régies au L. 2392-10, R. 2392- 10 à R. 2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/12/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/12/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Mauguio.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.midilibre-marchespublics.com — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres et les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définis dans le règlement de la consultation. Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: http://www.midilibre-marchespublics.com — Les demandes doivent parvenir, par écrit, dix jours calendaires avant la date limite de remise des plis et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard cinq jours calendaires avant la date limite de remise des pli.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/11/2020