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Fournitures - 551708-2019

21/11/2019    S225    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Aix-en-Provence: Disques numériques polyvalents (DVD)

2019/S 225-551708

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique — service gestion de la commande publique — Hôtel de Ville — 2e étage — CS 30715
Ville: Aix-en-Provence Cedex 1
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13616
Pays: France
Point(s) de contact: Isabelle Calabro
Courriel: Calabroi@mairie-aixenprovence.fr
Téléphone: +33 442919532
Fax: +33 442919177

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aixenprovence.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de documents sonores musicaux et de DVD pour la bibliothèque Méjanes de la Ville d'Aix-en-Provence

Numéro de référence: 19AUDIO
II.1.2)Code CPV principal
30234400
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de documents sonores musicaux et de DVD pour la bibliothèque Méjanes de la Ville d'Aix-en-Provence.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: DVD documentaires adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

DVD documentaires adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: DVD fiction et DVD musicaux adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

DVD fiction et DVD musicaux adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: documents sonores musicaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Documents sonores musicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2020 jusqu'au 31/12/2020. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 106-258353
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A19-042
Lot nº: 1
Intitulé:

DVD documentaires adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADAV
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75020
Pays: France

Adresse internet: https://www.adav-assoc.com/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A19-043
Lot nº: 2
Intitulé:

DVD fiction et DVD musicaux adultes et jeune public avec droits de prêts et/ou consultation sur place.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du PAISY — 9 chemin des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69570
Pays: France

Adresse internet: https://www.colaco.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A19-044
Lot nº: 3
Intitulé:

Documents sonores musicaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gamannecy/GAM SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz — CS 20298
Ville: Annecy Cedex
Code NUTS: FRK28
Code postal: 74008
Pays: France

Adresse internet: https://www.gamannecy.com

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les contrats sont consultables après un rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la Ville d'Aix-en -Provence. Les accords-cadres ont été signés le 13.11.2019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 49113483
Fax: +33 49181138

Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Préfecture de la région Provence—Alpes — Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: Catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 49115637
Fax: +33 491156190

Adresse internet: http://paca.pref.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/11/2019