Fournitures - 552678-2020

18/11/2020    S225

France-Nancy: Liquides à usage hydraulique

2020/S 225-552678

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Delpia
Numéro national d'identification: 11000201100044
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: Virginie.ancel@intradef.gouv.fr
Courriel: Delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 383193524
Fax: +33 383193303
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576473&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576473&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en fluides, huiles et liquides hydrauliques

Numéro de référence: DAF_2020_001235
II.1.2)Code CPV principal
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en fluides, huiles et liquides hydrauliques.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 9 598 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral H-515

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral H-515. Il est conforme à la spécification DCSEA 415 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique à base d'hydrocarbures de synthèse H-537

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique à base d'hydrocarbures de synthèse H-537. Il est conforme à la spécification DCSEA 437 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 567 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide synthétique pour freins auto H-542

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211650 Liquides de frein
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide synthétique pour freins auto H-542. Il est conforme à la spécification DCSEA 402 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 444 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîtes de vitesses automatiques H-548

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîtes de vitesses automatiques H-548. Il est conforme à la spécification DCSEA 403 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 990 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile de transmissions hydrauliques sans cendre de grade ISO VG 46 HM H-573

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en huile de transmissions hydrauliques sans cendre de grade ISO VG 46 HM H-573. Il est conforme à la spécification DCSEA 410 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 675 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile hydraulique minérale d'artillerie H-575

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en huile hydraulique minérale d'artillerie H-575, conforme à la spécification Mil-Dtl-17111.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique aqueux résistant à l'inflammation pour bâtiments de surface H-579

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique aqueux résistant à l'inflammation pour bâtiments de surface H-579. Il est conforme à la spécification DCSEA 479 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 538 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique organique résistant à l'inflammation (Fhori) H-580

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique organique résistant à l'inflammation (Fhori) H-580. Il est conforme à la spécification DCSEA 480 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 944 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 32, Xh-32

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 32, Xh-32. Il est conforme à la spécification DCSEA 400 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 93 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral Xh-45

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique minéral Xh-45. Il est conforme à la spécification DCSEA 405 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 429 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 46, Xh-46

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 46, Xh-46. Il est conforme à la spécification DCSEA 400 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 68, Xh-68

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique sans cendre ISO VG 68, Xh-68. Il est conforme à la spécification DCSEA 400 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 805 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en fluide pour transmissions hydrauliques grade ISO VG 150, Xh-150

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en fluide pour transmissions hydrauliques grade ISO VG 150, Xh-150. Il est conforme à la spécification DCSEA 410 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour sous-marins Xh-460

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour sous-marins Xh-460. Il est conforme à la spécification DCSEA 446 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 372 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile sans cendre pour transmissions hydrauliques de grade ISO VG 22hm, Xh-5732

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en huile sans cendre pour transmissions hydrauliques de grade ISO VG 22hm, Xh-5732. Il est conforme à la spécification DCSEA 410 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile pour commandes hydrauliques marine Xh-5791

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en huile pour commandes hydrauliques marine Xh-5791. Elle est conforme à la spécification Stm430 et soumis à homologation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 495 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile hydraulique exempte de zinc pour températures extrêmes, Rh-545

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en huile hydraulique exempte de zinc pour températures extrêmes Rh-545, de référence commerciale «Shell Tellus S4 VX 32».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 268 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour pompe de type PMH des réacteurs nucléaires Rh-581

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Dema de Toulon.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en fluide hydraulique pour pompe de type PMH des réacteurs nucléaires Rh-581, de référence commerciale isoflex pdp 65.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 88 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluide hydraulique à base d'ester phosphorique résistant au feu Zh-524

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Fluide hydraulique à base d'ester phosphorique résistant au feu Zh-524, de référence commerciale hyjet v ou skydrol pe 5.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 117 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique du VBCI, Zh-558

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique du VBCI, Zh-558. Il est conforme à la spécification zf te-ml 14e.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique homologué allison tes 295, Zh-559

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en liquide hydraulique pour boîte de vitesse automatique homologué Zh-559. Il doit être homologué allison tes 295.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en lubrifiant pour transmission automatique de matériel non routier homologué allison tes 439, Zh-561

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211610 Liquides à usage hydraulique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

CRE de Bouy.

II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement du SEA en lubrifiant pour transmission automatique de matériel non routier, Zh-561. Il doit être homologué allison tes 439.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an hors reconductions éventuelles. Il peut être reconduit deux (2) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois (3) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/12/2020
Heure locale: 09:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/12/2020
Heure locale: 10:00
Lieu:

Nancy.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Novembre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiateur des entreprises
Adresse postale: bureau développements numériques SG-SIRCOM télédoc 536, F
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: Delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Téléphone: +33 383193524
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/11/2020