Fournitures - 552786-2021

29/10/2021    S211

France-Osny: Machines, fournitures et équipement de bureau divers

2021/S 211-552786

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de osny
Adresse postale: hôtel de Ville - château de Grouchy - 14 rue William Thornley - bP 90014
Ville: Osny
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95520
Pays: France
Courriel: S.volatier@ville-osny.fr
Téléphone: +33 134254245
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://osny.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers

Numéro de référence: 2021.05
II.1.2)Code CPV principal
30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers (5 lots)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 740 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cahiers scolaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

osny

II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers - lot : cahiers scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures pédagogiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers - lot 2 : fournitures pédagogiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres et manuels scolaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22112000 Manuels scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers - lot 3 : livres et manuels scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux et jouets pédagogiques 4 à 16 ans

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524300 Jeux classiques
37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers - lot 4 : jeux et jouets pédagogiques 4 à 16 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux et jouets pédagogiques 0 à 3 ans

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

accord-Cadre mono-attributaire relatif aux fournitures et manuels scolaires, jeux et jouets pour les services scolaire, périscolaire, petite enfance, politique de la ville et vie de quartiers - lot 5 : jeux et jouets pédagogiques 0 à 3 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performances environnementales et sociales / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, sous critéres énoncés dans le RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 065-163178
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.05
Lot nº: 01
Intitulé:

fourniture des cahiers scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sadel savoirs plus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Ville: Brissac Loire Aubance
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49320
Pays: France
Adresse internet: http://www.savoirsplus.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.02
Lot nº: 02
Intitulé:

fournitures pédagogiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: papeteries pichon
Adresse postale: 750 rue Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42340
Pays: France
Adresse internet: http://www.pichon.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.05
Lot nº: 03
Intitulé:

fournitures livres et manuels scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: office general de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Ville: Montévrain
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77144
Pays: France
Adresse internet: http://www.ogb.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.05
Lot nº: 04
Intitulé:

fournitures jeux et jouets pédagogiques 4 à 16 ans

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sadel savoirs plus
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles
Ville: Brissas Loire Aubance
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49320
Pays: France
Adresse internet: http://www.savoirsplus.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.05
Lot nº: 05
Intitulé:

fourniture de jeux et jouets pédagogiques 0 à 3 ans

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: wesco
Adresse postale: route de Cholet
Ville: Cerizay
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79141
Pays: France
Adresse internet: http://www.wesco.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2, boulevard de l'hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/10/2021