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Fournitures - 553690-2019

22/11/2019    S226    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Papeterie

2019/S 226-553690

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Ville: Marseille Cedex 20
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13233
Pays: France
Courriel: Guichet-dmp@marseille.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marseille.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'articles de papeterie, de peinture et de travaux manuels — 2 lots

Numéro de référence: 2019_20244_0003
II.1.2)Code CPV principal
30192700
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'articles de papeterie, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires, dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée, ainsi que dans les crèches municipales et dans les divers services municipaux: 2 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de cahiers, carnets et papier pour reproduction

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Ecoles primaires publiques

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de cahiers, de carnets et de papiers nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée, ainsi que dans les crèches municipales et dans les divers services municipaux le volume suivant des fournitures est donné pour chaque période annuelle: LOT 1: Fourniture de cahiers, carnets et papier (ramettes) montant Minimum: 180 000 euro(s) Ht Montant Maximum: 700 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché se définit comme suit: Lot 1 : 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notificationle marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: Lot 1 : 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notificationle marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions. la reconduction du marché se fera de manière tacite

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'autres articles de papeterie (hors cahiers, carnets et papier pour reproduction)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700
44812300
30199000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Ecoles primaires publiques

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'articles de papeterie (hors cahiers, carnets et ramettes), de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée et dans les divers services municipaux. Le volume suivant des fournitures est donné pour chaque période annuelle: LOT 2: Fourniture d'articles de papeterie (hors cahiers, carnets et papier) montant Minimum: 900 000 euro(s) Ht Montant Maximum: 3 000 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché se définit comme suit: Lot 2 : 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notification Le marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: Lot 2 : 1 an renouvelable 3 fois à compter de la notification Le marché est reconductible par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions. la reconduction du marché se fera de manière tacite

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique. le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir: - pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises, - pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Exigence de garanties et capacité techniques en rapport avec la prestation demandée. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/12/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/12/2019
Heure locale: 09:00
Lieu:

Dmpap

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. La séance n'est pas publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible annuellement à la date anniversaire de notification du marché

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Un an renouvelable 3 fois. La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.marseille.fr. Le mode de transmission des candidatures et offres: remise obligatoirement dématérialisée sur le profil acheteur ci-dessus, aucun autre mode de transmission accepté. Les critères de jugement des offres (cf. Détails au rc). 1er critère: prix de l'offre (70 points au maximum). L'analyse du prix de l'offre s'effectuera suivant deux documents détaillés ci-après: - 1er document: le DQE inclus dans le DCE (Dqeo) - 2ème document: le DQE masqué (Dqem) 2ème critère: valeur technique: (30 points au maximum)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387

Adresse internet: http://Marchespublics.marseille.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Introduction du recours.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/11/2019