Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 554183-2019

22/11/2019    S226

France-Paris: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2019/S 226-554183

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Point(s) de contact: Service achat 3 «Espace Public» — Domaine matériel roulant (DILT et DPE)
Courriel: dfa-bm3@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules

Numéro de référence: 2018V12070920
II.1.2)Code CPV principal
34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques Renault, Peugeot/Citroen, Toyota, Volkswagen et Mercedes, en 5 lots séparés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 099 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Renault

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris ou proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Renault.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 500 000 EUR HT au minimum et 2 152 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroen

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris ou proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Peugeot/Citroen.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 750 000 EUR HT au minimum et 3 235 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Toyota

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris ou proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Toyota.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 205 000 EUR HT au minimum et 1 000 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris ou proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Volkswagen.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 25 000 EUR HT au minimum et 333 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

Paris ou proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque Mercedes.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 100 000 EUR HT au minimum et 614 000 EUR HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 012-023368
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191130001045
Lot nº: 1
Intitulé:

Pièces détachées pour véhicules Renault

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault Retail Group — établissement de Pantin
Adresse postale: 13 avenue du Général Leclerc
Ville: Pantin
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 152 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 00000000000000
Lot nº: 2
Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Peugeot/Citroen

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191130001046
Lot nº: 3
Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour les véhicules Toyota

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MCA Goflex
Adresse postale: 63 rue Jules Guesde
Ville: Levallois-Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191130001047
Lot nº: 4
Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Volkswagen

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mesnil Accessoires
Adresse postale: 137-141 avenue Charles Floquet
Ville: Le Blanc Mesnil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 333 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20191130001048
Lot nº: 5
Intitulé:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules Mercedes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MCA Goflex
Adresse postale: 63 rue Jules Guesde
Ville: Levallois-Perret
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 614 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancé dans le cadre de la consultation nº 2019v12086860 (avis nº 19-127640 publié au BOAMP le 22.8.2019 et avis nº 2019/s 162-397854 publié au JOUE le 23.8.2019). Les contrats relatifs aux lots 1, 3, 4 et 5 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés 3 «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le nº et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/11/2019