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Fournitures - 561635-2019

27/11/2019    S229

France-Montpellier: Services d'animalerie

2019/S 229-561635

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34293
Pays: France
Point(s) de contact: SFC Pôle achat
Courriel: achatsdr13@dr13.cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488249&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488249&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de copeaux, litières et enrichissement pour souris pour l'IGMM-ZEFI, PECEA Biocampus et iExplore-IGH/IGF du CNRS de Montpellier

Numéro de référence: 2019-MUTU-45
II.1.2)Code CPV principal
85210000 Services d'animalerie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’elevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum:

— lot 1: litière de peuplier: 55 000,00 EUR HT par an soit 220 000,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 2: litière de peuplier irradiée: 10 375,00 EUR HT par an soit 41 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 3: copeaux résineux: 12 875,00 EUR HT par an, pour 4 ans 51 500,00 EUR HT pour 4 ans,

— lot 4: enrichissement: 19 375,00 EUR HT par an soit 77 500,00 EUR HT pour 4 ans.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Litière de peuplier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier répartis sur 3 animaleries.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de copaux, litières et enrichissement pour les souris des animaleries murines de l’Institut de génétique moléculaires de Montpellier (IGMM-ZEFI), du Plateau central d’élevage et d’archivage (PCEA-Biocampus-route de Mende) et du plateau iExplore de l’Institut de Génétique Humain et l’institut de Génomique Fonctionnelle (IGH-IGF).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Litière de peuplier irradiée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 41 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Copeaux résineux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03114100 Paille
85210000 Services d'animalerie
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 51 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enrichissement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
03114100 Paille
03417000 Copeaux de bois
85210000 Services d'animalerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:

Montpellier.

II.2.4)Description des prestations:

La provenance, la composition, les propriétés chimiques et physiques, la fabrication ainsi que le conditionnement sont décrit dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 77 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois.

Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr

Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-MUTU-45

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/01/2020
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 11/05/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/01/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Montpellier.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les opérateurs économiques peuvent se présenter, soit individuellement, soit sous la forme d’un groupement d’opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, tous les documents mentionnés dans le règlement de la présente consultation doivent être fournis par chaque membre du groupement ou par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.

La transmission des documents se fait obligatoirement par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (plateforme PLACE), à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45). La transmission des offres sur support papier est interdite.

Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au dossier de consultation des entreprises (DCE) du présent marché.

Les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr (référence de la consultation 2019-MUTU-45).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467548156
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/11/2019