Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: ustom du Castillonnais et du Réolais
Adresse postale: 3 pièce de l'eglise
Ville: Pessac-sur-Dordogne
Code NUTS:
FRI12 GirondeCode postal: 33890
Pays: France
Courriel:
compta.marche@ustom.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ustom.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleEnvironnement
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
Numéro de référence: FCS2023-005
II.1.2)Code CPV principal39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison d'accessoires de compostage
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
fourniture, livraison et installation de chalets de compostage en bois
II.2.5)Critères d’attributionPrix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs et accessoires
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet:
http://www.ustom.com VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administraitf de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/09/2023