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Belgique - Véhicules à moteur - Marché de Fournitures relatif à l’achat de véhicules destinés aux différentes services de Enabel

180/2023

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Enabel
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de Fournitures relatif à l’achat de véhicules destinés aux différentes services de Enabel
Description: Marché de Fournitures relatif à l’achat de véhicules destinés aux différentes services de Enabel
Identifiant de la procédure: 1dae0cab-e39e-4795-9f59-f464d53bea97
Identifiant interne: BXL13571
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir CSC
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: BXL13571 - 1
Description: Véhicule ambulance tout terrain à empattement long – diesel Type : Hard top (Station wagon) – Ambulance -- Heavy Duty
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: BXL13571 - 10
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up)
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: BXL13571 - 11
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up)
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: BXL13571 - 12
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up)
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: BXL13571 - 13
Description: Véhicule tout terrain à empattement long– Diesel Type : Hard top (station wagon) - (inter) urbain et terrain leger
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: BXL13571 - 14
Description: Véhicule tout terrain à empattement long– Diesel Type : Hard top (station wagon) - (inter) urbain et terrain leger
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: BXL13571 - 15
Description: Véhicule tout terrain à empattement long– Diesel Type : Hard top (station wagon) - (inter) urbain et terrain leger
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: BXL13571 - 2
Description: Véhicule ambulance tout terrain à empattement long – diesel Type : Hard top (Station wagon) – Ambulance -- Heavy Duty
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: BXL13571 - 3
Description: Véhicule ambulance tout terrain à empattement long – diesel Type : Hard top (Station wagon) – Ambulance -- Heavy Duty
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: BXL13571 - 4
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : hard top (station wagon) – Heavy duty
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: BXL13571 - 5
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : hard top (station wagon) – Heavy duty
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: BXL13571 - 6
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : hard top (station wagon) – Heavy duty
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: BXL13571 - 7
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up) - Heavy Duty
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: BXL13571 - 8
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up) – Heavy Duty
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: BXL13571 - 9
Description: Véhicule tout terrain à empattement long – Diesel Type : Hard top - Double Cabin (Pick up) – Heavy Duty
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale(cpv): 34100000Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: République démocratique du Congo
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
Durée: 48MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-16+02:0014:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Enabel
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Enabel
Numéro d’enregistrement: 0264814354_139
Adresse postale: Hoogstraat 147
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad(BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@enabel.be
Téléphone: +32 25053700
Télécopieur: +32 25029862
Adresse internet: http://www.enabel.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: 0671516647_0
Adresse postale: Simon Bolivarlaan 30, bus 1
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad(BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocument.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78aaf502-a4c1-46d2-98fc-941920874965- 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-14+02:0000:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: néerlandaisfrançais
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 00564910-2023
Numéro de publication au JO S: 180/2023
Date de publication: 2023-09-19Z