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Fournitures - 568011-2020

Submission deadline has been amended by:  615000-2020
25/11/2020    S230

France-Nantes: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 230-568011

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier, BP 64605
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44046
Pays: France
Point(s) de contact: Services des marchés
Courriel: marchespublics@semitan.fr
Téléphone: +33 251817700
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tan.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.semitan.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.semitan.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.semitan.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de consommables pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise (17 lots)

Numéro de référence: 20C02/079 à 095
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les présents marchés concernent la fourniture des consommables pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise (matériels roulants et installations fixes).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Roulements

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de roulements pour le service de maintenance tramway.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agrafes goupilles et colliers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Agrafes coupilles et colliers pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colliers de serrage breeze

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Colliers de serrage breeze pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité sur organes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures étanchéité sur organe pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Joints

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de joints pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maillons

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de maillons pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Colle

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24910000 Colles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de colle pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cosses

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de cosses pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fils

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31300000 Fils et câbles isolés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fils pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gaines et colliers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44322300 Gaines de câble
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gaines et colliers pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rivets buses abrasifs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44532100 Rivets
14810000 Produits abrasifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de rivets buses abrasifs pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outillage à main

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture outillage a main pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Forêts

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
44512000 Outils à main divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de forets pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de piles pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vérins

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42413300 Vérins pneumatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de verins pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Commandes et protections électriques

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de commandes et protections électriques pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visserie et prestations associées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Nantes et Vertou.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et prestation visserie pour les activités de maintenance du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre maximal: 4
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Mise en concurrence effective.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc.). Ce document pourra prendre la forme du DC1;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant;

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un DC2;

— un extrait du K bis datant de moins de trois mois;

— les trois derniers bilans comptables de l'entreprise;

— les trois derniers comptes de résultat de l'entreprise.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— gestion des approvisionnements: le candidat décrira les modes de gestion de l'approvisionnement de sa matière première et/ou de ses produits finis;

— moyens humains: les candidats détailleront l'organigramme de l'entreprise;

— gestion des commandes et accusé de réception: Le candidat précisera les outils dont il dispose pour la prise en charge des commandes et leur suivi;

— process logistique: déclaration indiquant son organisation logistique et ses moyens techniques (matériels);

— déclaration indiquant le volume de stock détenu par les candidats;

— une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, le volume et la valeur des prestations, ainsi que le nom et les coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées);

— gestion des garanties et retour des pièces non conformes: le candidat détaillera comment sont gérés les garanties ainsi que les retours non conformes;

— management ISO: les candidats détailleront leur politique qualité industrielle;

— éco-responsable: les candidats détailleront leur politique sur:

—— leur engagement vers la transition énergétique (énergie verte, panneau solaire, labels, véhicules propres etc.) en rapport avec l'objet de la consultation;

—— leur responsabilité sociétale (RSE) (handicap, insertion, formation, etc.) en rapport avec l'objet de la consultation.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (cotraitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du ou des cotraitants.

III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/12/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Remise des plis: la transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.

Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Ville: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France
Courriel: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: +33 251179500
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/11/2020