Fournitures - 573268-2019

04/12/2019    S234

France-Tourcoing: Pièces pour machines agricoles

2019/S 234-573268

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Tourcoing
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010290
Fax: +33 320010299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Tourcoing
Numéro national d'identification: 21590599300014
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Point(s) de contact: ljeannin@ville-tourcoing.fr
Courriel: ljeannin@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010292
Fax: +33 320010299
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels d'entretien des espaces verts et terrains de sports

Numéro de référence: 2019/80
II.1.2)Code CPV principal
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 2; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 3; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 4; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 5; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 6; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 7; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 8; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 9; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 10; montant maximal annuel: 6 000 EUR HT pour le lot 11; montant maximal annuel: 1 000 EUR HT pour le lot 12; montant maximal annuel: 2 000 EUR HT pour le lot 13; montant maximal annuel: 10 000 EUR HT pour le lot 14; montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 15, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Toro

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Honda-Stihl-Blue Bird-Billy Goat-Kawasaki-Yanmar-Robin-Maruyama

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel John Deere

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Iseki

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Saelen

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Amazone

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Pellenc

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la Ville de Tourcoing

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Agria

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Echo-Staub-Wolf-Flymo-Etesia

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Kubota

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pneumatiques neufs et accessoires neufs pour divers matériels agraires

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bougies neuves et accessoires neufs pour divers matériels agraires de toutes marques

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34312200 Bougies d'allumage
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filtres neufs pour divers matériels agraires

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42913000 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables pour divers matériels agraires

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Grillo

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34913000 Pièces détachées diverses
16810000 Pièces pour machines agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

2) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 05/05/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/01/2020
Heure locale: 12:00
Lieu:

Direction de la commande publique, des affaires juridiques et immobilières, 10 place Vi… (voir DCE).

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

— En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de 11 jours. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans les 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/11/2019