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Fournitures - 573290-2019

04/12/2019    S234    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Montigny-le-Bretonneux: Fournitures scolaires

2019/S 234-573290

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Montigny-le-Bretonneux
Adresse postale: Hôtel de Ville, 66 rue de la Mare aux Carats
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103
Code postal: 78180
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: commande.publique@montigny78.fr
Téléphone: +33 139303168

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.montigny78.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5)Activité principale
Autre activité: Commune

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fournitures scolaires, de bureau à usage scolaire, matériels pour activités pédagogiques et éducatives, fournitures de bureau et consommables informatiques, papiers d'impression

Numéro de référence: F-SCO-BUREAU19
II.1.2)Code CPV principal
39162110
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de fournitures scolaires et de bureau à usage scolaire, de matériels pour les activités pédagogiques et éducatives, de fournitures de bureau et consommables informatiques et de papiers d'impression.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 980 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures scolaires et fournitures de bureau à usage scolaire

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110
30195300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Écoles de la Ville de Montigny-le-Bretonneux.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures scolaires et fournitures de bureau à usage scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 225 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 11.5.2020, puis il est reconductible 3 fois par reconduction tacite. Les périodes sont réparties comme suit:

— 1re période: du 11.5.2020 au 10.5.2021,

— 2e période: du 11.5.2021 au 10.5.2022,

— 3e période: du 11.5.2022 au 10.5.2023,

— 4e période: du 11.5.2023 au 31.1.2024.

Soit une fin au plus tard le 31.1.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché issu du lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire et sera exécuté au moyen de bons de commandes. Les seuils par période sont les suivants:

— 1re à 3e période: 20 000 EUR HT min/60 000 EUR HT max,

— 4e période: 15 000 EUR HT min/45 000 EUR HT max.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels pour les activités pédagogiques et éducatives

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Écoles et crèches de la Ville de Montigny-le-Bretonneux.

II.2.4)Description des prestations:

Matériels pour les activités pédagogiques et éducatives.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 11.5.2020, puis il est reconductible 3 fois par reconduction tacite. Les périodes sont réparties comme suit:

— 1re période: du 11.5.2020 au 10.5.2021,

— 2e période: du 11.5.2021 au 10.5.2022,

— 3e période: du 11.5.2022 au 10.5.2023,

— 4e période: du 11.5.2023 au 31.1.2024.

Soit une fin au plus tard le 31.1.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché issu du lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire et sera exécuté au moyen de bons de commandes. Les seuils par période sont les suivants:

— 1re à 3e période: 40 000 EUR HT min/120 000 EUR HT max,

— 4e période: 30 000 EUR HT min/90 000 EUR HT max.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau et consommables informatiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
30200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Hôtel de ville de Montigny-le-Bretonneux.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de bureau et consommables informatiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 11.5.2020, puis il est reconductible 3 fois par reconduction tacite. Les périodes sont réparties comme suit:

— 1re période: du 11.5.2020 au 10.5.2021,

— 2e période: du 11.5.2021 au 10.5.2022,

— 3e période: du 11.5.2022 au 10.5.2023,

— 4e période: du 11.5.2023 au 31.1.2024.

Soit une fin au plus tard le 31.1.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché issu du lot 3 est un accord-cadre mono-attributaire et sera exécuté au moyen de bons de commandes. Les seuils par période sont les suivants:

— 1re à 3e période: 15 000 EUR HT min/50 000 EUR HT max,

— 4e période: 10 000 EUR HT min/40 000 EUR HT max.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers d'impression

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630
30197643
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
Lieu principal d'exécution:

Sites de la Ville de Montigny-le-Bretonneux.

II.2.4)Description des prestations:

Papiers d'impression.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 11.5.2020, puis il est reconductible 3 fois par reconduction tacite. Les périodes sont réparties comme suit:

— 1re période: du 11.5.2020 au 10.5.2021,

— 2e période: du 11.5.2021 au 10.5.2022,

— 3e période: du 11.5.2022 au 10.5.2023,

— 4e période: du 11.5.2023 au 31.1.2024.

Soit une fin au plus tard le 31.1.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché issu du lot 4 est un accord-cadre mono-attributaire et sera exécuté au moyen de bons de commandes. Les seuils par période sont les suivants:

— 1re à 3e période: 8 000 EUR HT min/30 000 EUR HT max,

— 4e période: 6 000 EUR HT min/25 000 EUR HT max.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

Sans objet

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/01/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2020
Heure locale: 16:15
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les marchés prendront fin au plus tard le 31.1.2024. Les prochains avis pour le renouvellement des marchés devraient donc être publiés au plus tard en 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Pour tous les lots, les candidats doivent fournir des échantillons dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://Versailles.tribunaladminisstratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/11/2019