Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
appel d'offres en vue de l'accord-cadre à commandes de fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots
Numéro de référence: 22ff-Dcp-0172-Z
II.1.2)Code CPV principal15982000 Boissons non alcoolisées
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de boissons, épicerie sèche et confiserie pour la Ville de Toulon, en six lots
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 47 700.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
la fourniture prévue au lot no 1 concerne des boissons non alcoolisées de type eau minérale, eau de source, sirops, boissons gazeuses, jus de fruits, dosettes de café, dosettes de chocolat au lait en poudre, dosettes de sucre, sachets de thé
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 23 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les masses minimum et maximum annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 10 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boissons alcoolisées : vins, pétillants et cidres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15930000 Vins
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
la fourniture prévue au lot no 2 concerne des blancs de blanc dits " pétillants ", des cidres doux et bruts.Elle concerne également des vins Rouges, Blancs et Roses
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 4 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boissons alcoolisées : champagne
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15930000 Vins
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
la fourniture prévue au lot no 3 concerne des vins de Champagne Brut de Qualite Superieure (cuvée de prestige ou millésimée), utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions de prestige
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel: 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 5 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boissons alcoolisées : spiritueux et liqueurs
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15911000 Boissons spiritueuses
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
la fourniture prévue au lot no 4 concerne les éléments suivants :-apéritif de type Martini rouge ou équivalent-apéritif de type Porto rouge-whisky single malt-pastis-crème de cassis de Bourgogne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie sèche et confiserie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
la fourniture prévue au lot no 5 concerne les éléments suivants :- des articles d'épicerie sèche salée de type encas apéritifs (biscuits apéritif, chips, olives, cacahuètes, noix de cajou?) utilisés dans le cadre de cocktails ou réceptions, gérés par la Direction Evènementiel, Cérémonies, Animation et Protocole,- des articles d'épicerie sèche de type biscuiterie (madeleines emballées en sachets individuels), commandés par la Direction de la Sécurité Civile,- des articles d'épicerie sèche de type légumes secs, utilisés par la Direction Education Jeunesse et la Direction de la Petite Enfance, dans le cadre d'activités pédagogiques mises en place dans les structures d'accueil,- des assortiments de bonbons
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
denrées et boissons non alcoolisées destinées à la revente pour le Café Culturel de la Médiathèque Chalucet
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15930000 Vins
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:
les fournitures commandées dans le cadre du lot no6 seront livrées exclusivement au Café culturel de la Médiathèque Chalucet et sont destinés à la revente.Les besoins du Café culturel seront couverts exclusivement par le titulaire du lot 6.La fourniture prévue au lot no 6 concerne les éléments suivants :-biscuits en emballage individuel-glaces en emballage individuel-eaux-jus de fruits- sirops-laits
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public