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Services - 580057-2019

06/12/2019    S236    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nanterre: Services d'organisation de manifestations sportives

2019/S 236-580057

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105
Code postal: 92000
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Résin Glory-Eva
Courriel: Gresin@hauts-de-seine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.hauts-de-seine.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://hauts-de-seine.fr/commande-publique

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://hauts-de-seine.fr/commande-publique
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs dans le cadre du dispositif Vacan'Sports Hauts-de-Seine (7 lots)

Numéro de référence: 2019_457
II.1.2)Code CPV principal
92622000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la conception, l'organisation et la réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs à destination des Alto-Séquanais de 6 à 17 ans, dans le cadre du dispositif départemental Vacan'Sports Hauts-de-Seine.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de roller, skate-board, trottinette et échasses urbaines

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de roller, de skate-board, de trottinette, et d'échasses urbaines en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel d'acrobaties gymniques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers d'acrobaties gymniques ainsi que d'un rassemblement événementiel en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de grimpe et aventure

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers ainsi que d'un rassemblement événementiel de grimpe et aventure (escalade, grimpe, accrocorde et tyrolienne etc.) en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs multi-activités en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le Département a défini un socle obligatoire d'activités sportives pour lesquelles le prestataire doit obligatoirement mettre à disposition des éducateurs, et un socle de variantes, pour lesquelles la mise à disposition est souhaitée mais facultative.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de BMX

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de BMX en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers et d'un rassemblement événementiel de danse

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs de danse ainsi qu'un rassemblement événementiel en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers de pêche

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105
Lieu principal d'exécution:

Hauts-de-Seine et/ou plus exceptionnellement dans les départements limitrophes d'Île-de-France.

II.2.4)Description des prestations:

Conception, organisation et réalisation d'ateliers sportifs de pêche en direction des jeunes dans le cadre du dispositif «Vacan'Sports Hauts-de-Seine».

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois: 12
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Liste indiquée à l'article 4 du règlement de la consultation.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire avec un montant minimal et un montant maximal, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et dans les limites financières décrites à l'article 1.3 du règlement de la consultation. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 06/01/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Critères de jugement des offres: le jugement des offres sera effectué selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante pour les lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7: libellé, points: critère 1 — valeur technique 60: sous-critère 1: adéquation de l'encadrement 20, sous-critère 2: qualité et quantité du matériel 20, sous-critère 3: pertinence du projet pédagogique 20. Le jugement des offres sera effectué selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante pour le lot 4: libellé, points: critère 1 — valeur technique 60: sous-critère 1: adéquation de l'encadrement 30, sous-critère 2: adéquation de la méthodologie pour la mise à disposition des éducateurs 15, sous-critère 3: pertinence du projet pédagogique 15. Négociations: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats. Modalités de remise des candidatures et des offres: modalités décrites au RC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/12/2019