Fournitures - 581046-2019

09/12/2019    S237

France-Nantes: Conduites

2019/S 237-581046

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Courriel: laure.talguen@nantesmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole

Numéro de référence: 2019-348
II.1.2)Code CPV principal
44163100 Conduites
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de tubes, raccords et profilés en plastique pour les ateliers des services de Nantes Métropole. Afin d'effectuer différents travaux, les services de Nantes Métropole utilisent des tuyaux, raccords et profilés en plastique. La Direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement réalise pour sa part des branchements et assure l'entretien des réseaux d'eau potable et d'eaux usées à l'aide des pièces concernées par le présent marché.

Ce marché prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les seuils de commandes HT sur la période totale du marché soit 4 ans, sont les suivants:

— lot 1: 200 000 EUR HT,

— lot 2: 40 000 EUR (HT).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 67 530.41 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubes, raccords et profilés plastique pour travaux publics

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163100 Conduites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Tubes, raccords et profilés plastique pour travaux publics.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubes, raccords et profilés plastique industriels

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163100 Conduites
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Tubes, raccords et profilés plastique industriels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 145-356559
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Ville: Joué-les-Tours
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 62 742.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Ville: Joué-les-Tours
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 788.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Section V: attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché.

Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.

Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole, direction de la commande publique — service des marchés, 29 rue de Strasbourg, 44094 Nantes Cedex 1.

Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 2.12.2019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.nantes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/12/2019