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Fournitures - 583809-2022
24/10/2022    S205

France-Carmaux: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2022/S 205-583809

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de carmaux
Numéro national d'identification: 21810060000012
Adresse postale: services Techniques Municipaux 124 avenue du Roucan
Ville: Carmaux
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81400
Pays: France
Courriel: bureauetude@carmaux.fr
Téléphone: +33 563801106
Fax: +33 536366617
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.carmaux.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: cuisine Centrale
Adresse postale: 2 Rue Jacques Virazels
Ville: Carmaux
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81400
Pays: France
Courriel: cuisinecentrale@carmaux.fr
Téléphone: +33 563805306
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchespublics.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Denrees Alimentaires Pour La Cuisine Centrale De La Ville De Carmaux

II.1.2)Code CPV principal
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord Cadre A Bons De Commande Pour Une Periode Globale De 4 Ans Allant Du 1er Janvier 2023 Au 31 Decembre 2026

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 173 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

epicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande Fraiche De Porc

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

viande Fraiche De Porc

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes Fraiches Et Abats De Boeuf, De Jeune Bovin, D'Agneau Et De Mouton

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

viandes Fraiches Et Abats De Boeuf, De Jeune Bovin, D'Agneau Et De Mouton

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles Et Lapins Frais

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

volailles Et Lapins Frais

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes Et Abats Cuits

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

viandes Et Abats Cuits

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes Et Volailles Surgeles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

viandes Et Volailles Surgeles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

charcuterie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons Frais Et Surgeles

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

poissons Frais Et Surgeles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits Et Legumes Frais, Fruits Et Legumes De 4e Et De 5e Gammes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

fruits Et Legumes Frais, Fruits Et Legumes De 4e Et De 5e Gammes

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits Et Legumes Surgeles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

fruits Et Legumes Surgeles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entrees Chaudes Et Froides Surgelees

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

entrees Chaudes Et Froides Surgelees

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

desserts Et Patisseries Surgeles

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833100 Desserts
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

desserts Et Patisseries Surgeles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Laitiers Et Ovo Produits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

cuisine Centrale De Carmaux - 2 Rue Jacques Virazels 81400 - carmaux

II.2.4)Description des prestations:

produits Laitiers Et Ovo Produits

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 55
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

aptitudes à fournir en denrées alimentaires diverses

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

capacités à fournir

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

fiches produits, traçabilité

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/11/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/11/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:

carmaux

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ldm.aws-achat.info -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/10/2022