Fournitures - 587824-2020

07/12/2020    S238

France-Marseille: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2020/S 238-587824

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université d'Aix-Marseille
Numéro national d'identification: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille Cedex 7
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13284
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr
Fax: +33 491313136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur support papier et support électronique pour l'Université d'Aix-Marseille

Numéro de référence: AMU30-2020
II.1.2)Code CPV principal
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Objet: fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger sur supports papier et électronique pour les besoins de l'Université d'Aix-Marseille sont exclus du présent marché, les périodiques que le titulaire du marché ne peut fournir aux conditions fixées au marché, notamment les documents rares ne relevant pas du circuit normal de distribution (éditions associatives, presses d'université non commerciales, numéros spéciaux et hors-série non compris dans l'abonnement).

Lots:

— lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français;

— lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers;

— lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 720 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22212000 Périodiques
22212100 Publications périodiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué (cf. II.2.7) de l'avis de marché).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22212000 Périodiques
22212100 Publications périodiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué [cf. II.2.7) de l'avis de marché].

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
22212000 Périodiques
22212100 Publications périodiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution:

Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements de commandes et hors abonnements couplés papier et électronique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal. La description des prestations est indiquée à l'article 6 du CCP. La liste des publications en série papier et couplées papier et électroniques commandées est communiquée dans le fichier Excel joint (annexe 2 du présent CCP — annexe 2: liste des abonnements — janvier 2020: abonnements en cours débutés au 1.1.2020). Cette liste est communiquée à titre indicatif et n'engage pas l'Université sur les commandes qui seront effectuées dans le cadre de ce marché (pour l'ensemble des lots). La liste complète des ressources électroniques pour le lot 3 (y compris celles qui ne sont pas commandées par le marché mais font l'objet d'une commande directe avec certains éditeurs ou d'un groupement de commande national) est consultable sur le site du SCD à l'adresse suivante: https://bu.univ-amu.libguides.com/az.php

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué [cf. II.2.7) de l'avis de marché].

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— La «Valeur estimée» [cf. II.2.6) de l'avis de marché] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 111-269319
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020FAMUAO0103
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot 1: fourniture de publications en série papier et de publications en série couplées papier et électronique français

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EBSCO Information Services
Numéro national d'identification: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Ville: Antony Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92183
Pays: France
Téléphone: +33 140964700
Fax: +33 140964578
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 520 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020FAMUAO0103
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot 2: fourniture de publications en série papier et publications en série couplées papier et électronique étrangers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EBSCO Information Services
Numéro national d'identification: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Ville: Antony Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92183
Pays: France
Téléphone: +33 140964700
Fax: +33 140964578
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020FAMUAO0103
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot 3: fourniture de ressources électroniques françaises et étrangères (périodiques, bouquets, ouvrages électroniques, corpus de textes, bases de données) hors ressources fournies par les groupements

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EBSCO Information Services
Numéro national d'identification: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Ville: Antony Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92183
Pays: France
Téléphone: +33 140964700
Fax: +33 140964578
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/12/2020